- FondsE1 - Fonds Intendants
- SeriesS3 - Registres d'intendance
- 248 more...
- ItemP322 - Acte de concession par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à Marie-Anne Rivart (Rivard), veuve de feu François Dumontier, du reste de terrain non concédé joignant le long de son emplacement sis rue Saint-Louis en la Haute-Ville de Québec et contenant environ six pieds de front sur ladite rue Saint-Louis sur quatre-vingt-seize pieds de profondeur allant en élargissant, au bout de laquelle profondeur ledit terrain a environ vingt-quatre pieds de large tenant d'un côté à l'ouest à l'emplacement de ladite veuve Dumontier, de l'autre à l'est au long de la rue des Carrières, d'un bout par-devant à la rue Saint-Louis et de l'autre bout par-derrière au terrain nouvellement concédé à Geneviève Pruneau, femme de Pierre Olivier
- ItemP323 - Acte de concession par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à Jean d'Ailleboust, écuyer, sieur d'Argenteuil, de l'étendue de terrain d'une lieue et demie de front sur quatre lieues de profondeur, laquelle étendue étant bornée sur la devanture par la rive nord de la rivière de l'Assomption, du côté sud-ouest par la ligne de la continuation de la seigneurie de Lavaltrie, au nord-est par une ligne parallèle, tenant aux terres non concédées, et dans la profondeur par une ligne parallèle à la devanture, joignant aussi les terres non concédées, à titre de fief et seigneurie, haute et moyenne et basse justice
- ItemP324 - Acte de concession par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à Geneviève de Ramezay, veuve du sieur de Boishébert, de son vivant capitaine de compagnie du détachement de la Marine en ce pays, de l'étendue d'une lieue et demie de terre de front sur quatre lieues de profondeur, laquelle étendue étant bornée sur la devanture par la rive nord de la rivière de l'Assomption, du côté sud-est par la ligne de la concession nouvellement accordée au sieur Jean d'Ailleboust d'Argenteuil, de l'autre côté au nord-est par une ligne parallèle tenant aux prolongations de la seigneurie d'Antaya et dans la profondeur par une ligne parallèle à la devanture, joignant aussi aux terres non concédées, à titre de fief et seigneurie avec haute, moyenne et basse justice
- ItemP325 - Acte de concession par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, au sieur Pierre Raimbault, lieutenant général de la Juridiction de Montréal, de l'étendue de quatre lieues de front sur cinq lieues de profondeur donnant sur le lac Champlain, à la côte de l'est, lesdites quatre lieues à prendre depuis la borne de la seigneurie concédée au sieur de la Perière (Laperrière) le 6 juillet 1734, en descendant le lac, dans laquelle concession est comprise la rivière dite la Moëlle avec les îles, îlets et battures adjacents, à titre de fief et seigneurie avec haute, moyenne et basse justice
- ItemP326 - Acte de concession par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à Michel Daigneaux (Dagneau), écuyer, sieur Douville, ancien officier dans les troupes du détachement de la Marine en ce pays, de l'étendue de deux lieues de front sur trois lieues de profondeur donnant sur le lac Champlain, à la côte de l'est, lesdites deux lieues de front à prendre depuis la borne de la seigneurie concédée au sieur Raimbault, en descendant le lac, avec les îles, îlets et battures adjacents, le tout sous le nom de Dagneau, à titre de fief et seigneurie avec haute, moyenne et basse justice
- ItemP327 - Acte de concession par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, au sieur de Lafontaine de Belcourt, conseiller au Conseil supérieur de Québec, de l'étendue de trois quarts de lieue de front sur trois lieues de profondeur, laquelle étendue étant bornée par-devant par le bout de la profondeur de la seigneurie de la dame de Vincennes, du côté nord-est à la ligne de la seigneurie de Beaumont, du côté sud-ouest à la seigneurie de Mont-à-Peine et par-derrière aux terres non concédées, le tout à titre de fief et seigneurie avec haute, moyenne et basse justice
- ItemP328 - Permission accordée par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Honoré Michel de Villebois de La Rouvillière, gouverneur et intendant intérimaire de la Nouvelle-France, au sieur Marsal de faire la pêche aux loups-marins (phoques) sur les îles à Goéland situées le long de la côte de l'île de Terre-Neuve dans la partie septentrionale de ladite île entre le cap de Gonneviste et la pointe Riche où les Français ont droit de pêche pendant l'été suivant le traité de paix d'Utrecht, ladite étendue à prendre à la pointe du sud-ouest de la baie Sainte-Barbe à trois lieues de terrain le long de ladite île de Terre-Neuve
- ItemP329 - Acte de concession par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Honoré Michel de Villebois de La Rouvillière, gouverneur et intendant intérimaire de la Nouvelle-France, à la damoiselle Charlotte Le Gardeur (LeGardeur), fille du feu sieur Le Gardeur, capitaine d'une compagnie des troupes du détachement de la Marine entretenues en ce pays, de l'étendue de terre de trois quarts de lieue de front à la côte du fleuve Saint-Laurent, sur trois lieues de profondeur, à prendre au bout des profondeurs du fief Maranda, laquelle concession étant bornée d'un côté au sud-ouest par la seigneurie de Bonsecours, de l'autre côté au nord-est à celle de Tilly et par-derrière aux terres non concédées, le tout à titre de fief et seigneurie avec haute, moyenne et basse justice
- ItemP33 - Acte de concession par Jean Talon, intendant de la Nouvelle-France, aux sieurs Gamache et Belleavance (Bellavance) d'une demi-lieue de terre sur une lieue de profondeur, à prendre sur le fleuve Saint-Laurent depuis la concession faite à la damoiselle Amyot (Amiot) vers celle du sieur Fournier, à titre de fief et seigneurie
- 197 more...
