Aylmer (Gatineau, Québec : Ville)

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Cour municipale d'Aylmer

  • CA QUEBEC TL347
  • Fonds
  • 1941-2003

Ce fonds comprend des documents produits et conservés par la Cour municipale d'Aylmer. Les dossiers des cours municipales et de leurs ancêtres, les cours du recorder, permettent surtout l'analyse des contraventions aux règlements municipaux de toutes sortes bien que les règlements touchant la circulation et le stationnement prédominent. Des infractions aux lois et règlements provinciaux et fédéraux s'y trouvent aussi, comprenant majoritairement des causes découlant du Code de la route. Enfin, à travers les causes pour recouvrement des taxes municipales, il est possible d'analyser les relations entre la ville et ses contribuables. Plus globalement, les documents des cours du recorder et des cours municipales témoignent de l'évolution du milieu de vie urbain et des moeurs des citadins. Ce fonds comprend des dossiers. Ces derniers fournissent des détails utiles aux recherches de nature spécifique, quantitative ou sérielle. Ils contiennent les pièces déposées par les avocats des parties et des intervenants ainsi que les documents produits par les juges et les officiers de justice comme les huissiers et le greffier. Un dossier peut se limiter à une seule pièce, généralement une procédure introductive d'instance (comme un constat d'effraction). Par contre, les dossiers contiennent parfois une grande variété de pièces de procédure ainsi que des pièces à conviction ou «exhibits» déposées par les parties. Si les pièces de procédure offrent des renseignements d'ordre technique, les pièces à conviction ainsi que les déclarations, les répliques ou autres plaidoyers éclairent sur les fondements du litige. Pour retrouver un dossier, le chercheur qui ignore le numéro doit dépouiller les dossiers un à un, car il n'y a ni plumitif ni index des parties. Les dossiers concernent majoritairement des contraventions au code de la route avec les avis de paiement ou leur transfert à la cour municipale qui poursuit le contrevenant

Québec (Province). Cour municipale (Aylmer)

Fonds François-A. Binet

  • CA QUEBEC P59
  • Fonds
  • 1944-1955

Ce fonds est constitué de 4 films portant sur divers sujets et événements touchant les villes de Hull et d'Ottawa: scènes de vie familiale, événements sociaux (mariage, ordination, centenaire de l'Université d'Ottawa en 1948, visite canonique, visite de la princesse Élisabeth à Hull en 1951); personnalités politiques ou religieuses; édifices (écoles, industries, églises) à Hull, Aylmer et Luskville. On y retrouve aussi des films sur les festivités du 150e anniversaire de la fondation de la ville de Hull en 1950 et un défilé de la Saint-Jean-Baptiste à Hull en 1950

Binet, Francois-A., 1895-1961

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