Fonds Fief et seigneurie de Berthier
- CA QUEBEC ZQ143
- Fonds
- 1813-1815
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Fonds Fief et seigneurie de Berthier
Contrat de concession en faveur de Jean Marcoux au village de Saint-Joseph, seigneurie de Beauport
Contrat de concession par Marie-Catherine Peuvret à Jean de Lepinay (Lespinay)
Contrat de concession en faveur de René Toupin et Raphaël Binet
Concession en jouissance par monsieur Duchesnay à Joseph Giroux, fils de Louis
Concession par monsieur Duchesnay, écuyer, à Jacques Parent
Fonds Registraire, Québec, Bas-Canada et Canada
Fonds British American Land Company
Ce fonds comprend des archives corporatives (1832-1841), la charte, les règlements ainsi que des amendements à la charte (1834, 1871-1894), des instructions aux commissaire au Canada (1834), la liste des terres de la couronne (1856) , des notes historiques (1834-1895), de la correspondance et des lettres reçues (1835-1889, 1926-1936), des cahiers de correspondance (1834-1836), des cahiers des commissaires (1880-1888, 1907-1910), des documents terriers (1830-1934), des concessions (1835-1866), des contrats de ventes, de transfert et de location de terres (1830-1934), des rapports (1861-1935), des rapports spéciaux (1886-1904), des rapports des commissaires (1897-1910), des rapports financiers (1873-1886, 1929-1930, 1935), des débentures (1861-1865, 1895-1904) des résolutions et des rapports des directeurs (1866, 1873-1874), des documents comptable (1848-1910) et des documents divers (1850-1905)
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