Le fonds porte sur les activités de gestion de la Ville de LeMoyne, de sa création en 1949 jusqu'à la fusion de 2002. Il témoigne notamment des liens tissés avec les villes de Brossard, Greenfield Park, Saint-Hubert et Saint-Lambert. Il comprend les séries suivantes : 100 Administration ; 200 Ressources financières ; 300 Ressources humaines ; 400 Ressources matérielles et immobilières ; 500 Sécurité publique ; 600 Réseau routier et transport ; 700 Gestion du territoire ; 800 Services à la collectivité. Il est constitué principalement de livres des procès-verbaux du Conseil municipal, de dossiers d'élection, de dossiers de réunion, de dossiers de règlements, de rôles d'évaluation et de perception, de documents comptables, de rapports et d'analyses, d'ententes, de contrats, de publications de la Ville, de dossiers d'activités spéciales, de dossiers de travaux d'infrastructures, de dossiers de réclamation, et de correspondance.<br><br> <strong>Variantes du titre</strong><br> Ville LeMoyne<br><br> <strong>Source du titre propre</strong><br> Titre basé sur le nom de l'organisme créateur du fonds.<br><br> <strong>Collation</strong><br> Le fonds contient aussi 2 photographies, env. 371 plans, 13 vidéocassettes et 1 rouleau de microfilm.<br><br> <strong>Classement</strong><br> Un nouveau plan de classification a été adopté en 2000 et a été appliqué sur les dossiers des années 1990.<br><br> <strong>Langue des documents</strong><br> La majorité des documents sont en français. On retrouve cependant quelques documents en anglais.<br><br> <strong>Restrictions</strong><br> Tous les documents sont assujettis à la <i>Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels</i>, à l'article 19 de la <i>Loi sur les archives</i> et à la <i>Loi sur le droit d'auteur</i>.<br><br> <strong>Instruments de recherche</strong><br> Inventaire sommaire des boîtes ; Plan de classification ; Index des règlements ; Inventaire des plans du service du Génie ; Index partiel des résolutions du Conseil.<br><br> <strong>Groupes de documents reliés à l'intérieur de fonds différents</strong><br> D'autres documents relatifs à la Ville de LeMoyne se trouvent dans le fonds de la Cité de Jacques-Cartier (LG004), le fonds de la famille Brais (PR001), le fonds de la Municipalité de la paroisse de Saint-Antoine de Longueuil (LG002) et le fonds de la Municipalité du comté de Chambly (PR002).<br><br> <strong>Notes générales</strong><br> Le fonds n'est pas traité.<br><br> La description de ce fonds d'archives a été réalisée grâce à l'aide financière du Conseil canadien des archives.