Zone du titre et de la mention de responsabilité
Titre propre
Fonds de la Ville de Masson
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Fonds
Dépôt
Cote
Zone de l'édition
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Zone des précisions relatives à la catégorie de documents
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Zone des dates de production
Date(s)
-
1883-1975 (Production)
Zone de description matérielle
Description matérielle
16,59 m de documents textuels. 160 plans.
Zone de la collection
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Zone de la description archivistique
Nom du producteur
Notice biographique
La municipalité du Village de Masson est créée le 24 mars 1897 (proclamation 1897, Gazette officielle, p. 892). La municipalité devient une ville le 24 septembre 1966 (LP 1966, Gazette officielle, p.4988). Le territoire de la municipalité de Masson est traversé par la rivière du Lièvre et est situé au nord de la rivière des Outaouais. Le mandat de la municipalité est de gérer son territoire et d'offrir les services d?intérêt public à ses citoyens. La Ville de Masson est fusionnée avec sept autres municipalités le 1er janvier 1975 (LQ 1974, c.88) pour ériger la municipalité de la ville de Buckingham.
Historique de la conservation
Portée et contenu
Ce fonds fournit des renseignements sur les activités de la municipalité du village et de la ville de Masson de la fin du XIXe siècle à la fusion de 1975. Il est constitué principalement des livres de procès-verbaux du conseil, de la correspondance du secrétaire-trésorier, de règlements, de documents financiers, de rôles d'évaluation et de plans. Le fonds possède deux séries : 01 série Dossiers du secrétaire-trésorier, 02 série Registres financiers.
Zone des notes
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Éléments associés
Accroissements
Identifiant(s) alternatif(s)
Zone du numéro normalisé
Numéro normalisé
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle
Identifiant de la description du document
Identifiant du service d'archives
Règles ou conventions
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision et de suppression
2015-03-30
Langue de la description
- français