Fonds H005 - Fonds du Bureau du greffier de la Ville de Hull

Zone du titre et de la mention de responsabilité

Titre propre

Fonds du Bureau du greffier de la Ville de Hull

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA QUEBEC H005

Zone de l'édition

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Zone des précisions relatives à la catégorie de documents

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Zone des dates de production

Date(s)

  • 1866-2001 (Production)

Zone de description matérielle

Description matérielle

. 196,30 m de documents textuels et autres documents.

Zone de la collection

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Zone de la description archivistique

Nom du producteur

Notice biographique

Le premier secrétaire-trésorier est nommé lors de la première séance du conseil municipal de la Cité de Hull, le 3 avril 1875. Lors de la modification de la Charte de la ville en 1893, le secrétaire-trésorier devient le greffier. Le Bureau du greffier relève du conseil municipal. Le Bureau du greffier est responsable de fournir au conseil municipal et au comité exécutif un soutien administratif et professionnel pour la préparation, la tenue et le suivi de leurs assemblées, d'assurer la gestion des documents municipaux et la conservation des archives, d'offrir un service de reprographie de documents, de courrier postal et d'administrer le processus électoral et référendaire municipal.

Nom du producteur

Notice biographique

Le Canton de Hull, en Outaouais, est limité à l'est par le canton de Templeton, au nord par le canton de Wakefield, à l'ouest par le canton d'Eardley et au sud par la rivière des Outaouais. Sa superficie est de 82,429 acres (333 581,92 mètres carrés) et date de 1792. Son nom provient du canton de Hull dans le comté d'York, en Angleterre, et fut donné par l'arpenteur responsable de sa division. Le 17 avril 1797, Philemon Wright (1760-1839) demande en son nom le canton de Hull tout en s'engageant à procéder à l'arpentage et au recrutement des associés et des colons. C'est dans sa ville natale à Woburn, Massachusetts et dans les environs que Wright trouva ses huit associés. Il les choisit à l'intérieur et à l'extérieur de sa famille et de sa parenté. Ainsi que le voulait la pratique du temps, les associés qui avaient reçu 1 200 acres de terre en remirent 1 000 à Wright. Le 20 mars 1800, Wright arriva à l'endroit où on allait ériger sous son autorité la ville de Hull. Il était accompagné de 37 hommes, 5 femmes et 21 enfants. Le canton a été arpenté et subdivisé en 1801 en vertu d'un permis d'arpentage et l'acte de concession définitif fut signé le 3 janvier 1806.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds témoigne des activités du Bureau du greffier. Il renseigne sur son fonctionnement, sur ses relations avec les autres unités administratives de la Ville, sur les relations administratives avec les gouvernements provinciaux et fédéral, sur les élections municipales et sur la correspondance du greffier Le fonds est constitué notamment de correspondance, de résolutions, de règlements, de rapports, de contrats, de listes électorales, de conventions collectives, de soumissions, de réclamations, de coupures de presse, de cartes, de plans, d'affiches et de photographies. Le fonds possède cinq séries: 01 Série Correspondance (1866-1973), 02 Série administration (1894-1974), 03 Série Correspondance (1974-1977), 04 Série Correspondance (1978-2001), 05 Série Contrats municipaux et 06 Série Règlements municipaux.

Zone des notes

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Zone du numéro normalisé

Numéro normalisé

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle

Identifiant de la description du document

RDAQ-260-H005

Identifiant du service d'archives

Règles ou conventions

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

2015-03-30

Langue de la description

  • français

Langage d'écriture de la description

Sources

Zone des entrées

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés