Greffe, Service du

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Fonds du Bureau du greffier de la Ville de Hull

  • CA QUEBEC H005
  • Fonds
  • 1866-2001

Le fonds témoigne des activités du Bureau du greffier. Il renseigne sur son fonctionnement, sur ses relations avec les autres unités administratives de la Ville, sur les relations administratives avec les gouvernements provinciaux et fédéral, sur les élections municipales et sur la correspondance du greffier Le fonds est constitué notamment de correspondance, de résolutions, de règlements, de rapports, de contrats, de listes électorales, de conventions collectives, de soumissions, de réclamations, de coupures de presse, de cartes, de plans, d'affiches et de photographies. Le fonds possède cinq séries: 01 Série Correspondance (1866-1973), 02 Série administration (1894-1974), 03 Série Correspondance (1974-1977), 04 Série Correspondance (1978-2001), 05 Série Contrats municipaux et 06 Série Règlements municipaux.

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