- CA CAVS P42
- Fonds
- [1740], 1844-1956
Les documents nous fournissent de l'information partielle sur les activités politiques, commerciales et juridiques de la municipalité du comté de Vaudreuil et de la municipalité du village de Vaudreuil entre 1844 et 1956. Ils nous renseignent sur les membres qui y ont travaillé ainsi que sur divers aspects de la gestion et de l'entretien du territoire, que se soit à partir des dépenses liées aux travaux publics et à l'administration de la municipalité, des actes notariés ou des diverses requêtes adressées au conseil par les habitants de la municipalité. Plusieurs avis publics nous informent sur les activités du conseil ainsi que sur les règlements adoptés par la municipalité. Le fonds, composé essentiellement de documents manuscrits, comporte divers actes notariés, des reçus de paiements, des serments d'offices, des documents relatifs à la liste électorale, des requêtes, des avis publics et des documents attestant la vente de terrains pour taxes non payés. Le fonds comporte également quelques documents sur des concessions dans la seigneurie de Chambly. Il est divisé en quatre séries : Conseil municipal (P42/A) ; Gestion du territoire et affaires juridique (P42/B) ; Comptes et finances (P42/C) ; Seigneurie de Chambly (42/D).
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