Lettres de noblesse de Jean LeGardeur de Croysille (Croisille, Croizille) enregistrées en la Chambre des Comptes Ajouter au presse-papier CA QUEBEC TP1-S36-P65 Pièce 1511-1511 Fait partie de Fonds Conseil souverain
Édit de Sa Majesté le roi Henri II au sujet des femmes qui déguisent, occultent et cachent leur grossesse sans en rien découvrir ni déclarer Ajouter au presse-papier CA QUEBEC TP1-S36-P716 Pièce 1556-1556 Fait partie de Fonds Conseil souverain
Vérification de la noblesse de Gabriel de Cailhault (DesCailhault), sieur de la Chevrotière et de Montreuil, demeurant paroisse de Valliers Ajouter au presse-papier CA QUEBEC TP1-S36-P67 Pièce 1599-1599 Fait partie de Fonds Conseil souverain
Attestation de Jean Terreau, licencié en qualité, sieur du Bois Foucher, bailli de la Ferté Arnault, au sujet d'un acte de partage passé entre Laurent de Bermen, écuyer, sieur du Chêne aux Dames, Jean de Bermen, écuyer, sieur de la Vallée, gendarme de la compagnie de Monseigneur frère unique du Roi, et maître Louis de Bermen, écuyer, sieur de la Martinière (LaMartinière), avocat au Parlement, demeurant au lieu du Chêne aux Dames, paroisse de la Puisaye, tous trois enfants et héritiers de défunt Laurent de Bermen, écuyer, sieur de Grainville et d'Infreville, et de damoiselle Marie Pivain Ajouter au presse-papier CA QUEBEC TP1-S36-P538 Pièce 1619-1619 Fait partie de Fonds Conseil souverain
Lettres de noblesse accordées par Charles-Emmanuel, duc de Savoie, à Claude de Villieu, bourgeois de la ville de Chambéry, valet de chambre de Madame et soldat dans la compagnie de Ses gardes Ajouter au presse-papier CA QUEBEC TP1-S36-P121 Pièce 1628-1628 Fait partie de Fonds Conseil souverain
Acte de baptême de Claude de Bermen, fils de Louis de Bermen, écuyer, sieur de la Martinière (LaMartinière), bailli de la Ferté Arnaud dit au Vidame, et de damoiselle Françoise Juchereau Ajouter au presse-papier CA QUEBEC TP1-S36-P539 Pièce 1639-1639 Fait partie de Fonds Conseil souverain
Concession par la Compagnie de la Nouvelle-France à Pierre Chevrier, écuyer, sieur de Fancamp, et Jérôme Le Royer, sieur de la Dauversière, d'une grande partie de l'île de Montréal Ajouter au presse-papier CA QUEBEC TP1-S36-P56 Pièce 1640-1640 Fait partie de Fonds Conseil souverain
Ratification par le Roi des traités faits et passés les 7 août 1640 et 17 décembre 1640 au sujet de l'île de Montréal entre Pierre Chevrier, écuyer, sieur de Fancamp, et Jérôme Le Royer, sieur de la Dauversière, tant pour eux que pour les habitants de Montréal et leurs associés pour la conversion des Sauvages (Amérindiens) et les associés de la Grande Compagnie de la Nouvelle-France Ajouter au presse-papier CA QUEBEC TP1-S36-P55 Pièce 1644-1644 Fait partie de Fonds Conseil souverain
Acte de concession par la Compagnie de la Nouvelle-France aux Sauvages (Amérindiens) de Sillery d'une lieue de terre à partir de l'anse Saint-Joseph ou Sillery sur le fleuve Saint-Laurent, sur quatre lieues de profondeur, sous la direction des Révérends Pères Jésuites Ajouter au presse-papier CA QUEBEC TP1-S35-D8-P3 Pièce 1651-1651 Fait partie de Fonds Conseil souverain
Brevet de confirmation par le Roi de la concession du 13 mars 1651 accordée aux Sauvages (Amérindiens) de Sillery par la Compagnie de la Nouvelle-France, d'une lieue de terre à partir de l'anse Saint-Joseph ou Sillery sur le fleuve Saint-Laurent Ajouter au presse-papier CA QUEBEC TP1-S35-D8-P4 Pièce 1651-1651 Fait partie de Fonds Conseil souverain