Showing 12 results

Archival description
Fonds de la Ville de Masson
Print preview View:

Série dossiers du secrétaire-trésorier

Série portant sur les décisions du conseil municipal de la Ville de Masson, les règlements municipaux ainsi que sur les activités de la municipalité de Masson, notamment la gestion administrative et financière, les services de police, d'incendies, d'urbanisme, de travaux publics et de loisirs. Série constituée notamment de correspondance, de procès-verbaux, de règlements, de résolutions, de rapports et de plans. La série est divisée en huit sous-séries, à savoir : 01a sous-série Administration, 01b sous-série Travaux publics, 01c sous-série Urbanisme, 01d sous-série Finances, 01e sous-série Greffe, 01f sous-série Police et incendie, 01g sous-série Service du personnel, 01h sous-série Loisirs et communications

SOUS-SÉRIE FINANCES

Sous-série portant sur des documents concernant les finances de la Ville de Masson, à savoir : le budget municipal, les rapports financiers, l'évaluation foncière, la perception de taxes, les permis et licences et l'émission d'obligations. La série porte aussi sur de la correspondance avec les établissements bancaires. Sous-série constituée notamment de correspondance, de résolutions, de rapports, de budgets, de rôle d'évaluation, de factures, de reçus, de listes et de plans.

SOUS-SÉRIE GREFFE

Sous-série portant sur les décisions du conseil municipal de la Ville de Masson, les règlements municipaux, les recommandations de comités et de commissions, les élections municipales, les ventes pour taxes, les contrats d'ouvrage et notariés, l'expropriation de terrains, les actions et poursuites et l'incorporation de la ville. Sous-série constituée de correspondance, de procès-verbaux, de règlements, de résolutions, d'avis publics, de jugements, de contrats, de listes, de factures, de coupures de presse et de plans.

SOUS-SÉRIE LOISIRS ET COMMUNICATIONS

Sous-série portant sur l'Association des loisirs de Masson, l'aménagement et l'entretien des parcs et terrains de jeux, la piscine municipale et la construction d'un aréna et d'une bibliothèque. Elle donne également des informations sur des services professionnels tels que médecin, vérificateur et soins aux indigents. La série porte aussi sur les services téléphoniques et de câblodistribution. Sous-série constituée notamment de correspondance, de plans, de résolutions, de listes, de rapports, de formulaires, de factures, d'une constitution et d'un croquis.

Fonds de la Ville de Masson

  • CA QUEBEC M001
  • Fonds
  • 1883-1975

Ce fonds fournit des renseignements sur les activités de la municipalité du village et de la ville de Masson de la fin du XIXe siècle à la fusion de 1975. Il est constitué principalement des livres de procès-verbaux du conseil, de la correspondance du secrétaire-trésorier, de règlements, de documents financiers, de rôles d'évaluation et de plans. Le fonds possède deux séries : 01 série Dossiers du secrétaire-trésorier, 02 série Registres financiers.

Untitled

SOUS-SÉRIE SERVICE DU PERSONNEL

Sous-série portant sur les mouvements de personnel, les salaires et les négociations. Sous-série constituée de correspondance, de résolutions, de contrats, de registre de paie, d'états de compte, de listes, de factures et de reçus.

Untitled

Série registres financiers

Série constituée des registres financiers de la municipalité de Masson, notamment les rôles d'évaluation, les registres de secours aux chômeurs, les grands-livres et divers journaux comptables ainsi que les journaux des salaires.

SOUS-SÉRIE ADMINISTRATION

Sous-série portant sur de la correspondance entre la Ville de Masson et divers organismes privés ou gouvernementaux ainsi qu'avec des citoyens et des membres du conseil municipal. Elle donne également des informations sur l'assistance publique et les relations avec les municipalités environnantes. Sous-série constituée notamment de correspondance, de résolutions, de listes, de rapports, de factures, de reçus et de plans.

SOUS-SÉRIE TRAVAUX PUBLICS

Sous-série portant sur de la correspondance entre la Ville de Masson et divers organismes privés ou gouvernementaux ainsi qu'avec des citoyens concernant l'entretien des routes et des services publics d'aqueduc et d'égout ou leur construction. Elle donne également des informations sur la construction d'un pont et le système d'éclairage. La série porte aussi sur le chemin de fer traversant la municipalité. Sous-série constituée notamment de correspondance, de contrats, de rapports, de résolutions, de listes, de tableaux, de factures, de reçus et de plans.

SOUS-SÉRIE URBANISME

Sous-série portant sur de la correspondance entre la Ville de Masson et divers organismes privés ou gouvernementaux ainsi qu'avec des citoyens. La série porte aussi sur le plan de zonage, le plan directeur d'urbanisme et des plans de subdivision. Elle donne également des informations sur l'hygiène publique et l'annexion d'une partie du territoire du Village d'Angers. Sous-série constituée de correspondance, de résolutions, d'un procès-verbal de bornage, d'un rapport et de plans.

Results 1 to 10 of 12