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Société historique Pierre-de-Saurel Inc. Subseries
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Lettres patentes 1959

Le dossier porte sur les lettres patentes supplémentaires de Sorel Industries Limited en date de juin 1959. Le dossier contient une photocopie des lettres patentes supplémentaires datées du 1er juin 1959 et enregistrées le 15 juin 1959 (Film 84, document 2) et comportant l'indication du nom sous lequel la compagnie a été originalement incorporée, soit Sorel Steel Industries Limited; deux correspondance dactylographiées datées du 28 novembre 1966 et du 18 août 1971, rédigées par Marcel Piché, concernant les lettres patentes ci-dessus.

Lettres patentes 1972

Le dossier porte sur les lettres patentes supplémentaires de Beloit Sorel Walsmley Limited en date de mars 1972. Le dossier contient une photocopie des lettres patentes supplémentaires datées du 3 mars 1972 et enregistrées le 6 avril 1972; une photocopie du mémo dactylographié envoyé par G. Dudemaine à J. Franz, en date du 12 juin 1972.

Protocole d'entente

Le dossier porte sur le protocole d'entente intervenu entre Charles Schneider, de Schneider & Cie, et Joseph Simard, de Marine Industries Limited, en vue de régler leurs rapports en ce qui concerne l'administration et les options sur les actions de Sorel Industries Limited, au cours de 1946. Le dossier contient une copie de trois pages dactylographiées du protocole, avec annotations et ratifications.

Projet Beloit Sorel Limited

Le dossier porte sur les démarches et les pourparlers entourant les négociations entre Sorel Industries Limited et Beloit Corporation (manufacturiers de machinerie pour l'industrie du papier), relativement au projet Beloit-Sorel (Canada) Limited, au cours des mois de septembre et octobre 1962. Le dossier contient une copie dactylographiée de trois pages du compte-rendu de la visite des représentants de Beloit Corporation à Sorel, afin d'acquérir le contrôle d'une entreprise canadienne, rédigé par Henri Olivier, en date du 14 septembre 1962; une note dactylographiée d'une page (copie) faisant suite au compte-rendu précédent, rédigée par Henri Olivier, en date du 19 septembre 1962; une copie dactylographiée de huit du compte-rendu relatif aux négociations entre Sorel Industries Limited et Beloit Corporation, rédigé par Henri Olivier, en date du 22 septembre 1962; une copie dactylographiée de deux pages du compte-rendu des démarches et pourparlers en rapport avec l'affaire Beloit, rédigé par Henri Olivier, en date du 3 octobre 1962; une copie dacylographiée de sept pages d'un résumé de la situation ayant trait au projet Beloit-Sorel Limited, et où sont énumérés entre autres les conditions exigées par Crucible pour la revente de ses bâtisses, rédigé par Henri Olivier, en date du 18 octobre 1962; une copie dactylographiée de douze pages du résumé des clauses principales du contrat à intervenir entre Sorel Industries Limited et Crucible et préparé par Bob Kingsley, rédigé par Henri Olivier, en date du 28 octobre 1962.

Politiques

Le dossier porte sur les politiques et les diagrammes d'organisation établis par le conseil d'administration du Groupe Beloit, au cours des années 1974-75. Le dossier contient une copie des documents no 11 et 14 Policy - Corporate Accounting & Financial, en date du 10 janvier 1974, concernant l'émission de billet et les transactions étrangères (fixation des prix, achat et paiement); une copie du document no. 400 - Organization Chart, en date du 3 janvier 1975, concernant la Division «Castings»; une copie du document no. AD4.3 - Policy, en date du 26 février 1975, concernant les termes et conditions d'achat par le Groupe Beloit; une copie des documents no. 200, 210, 220, 230, 240 et 300 - Organization Chart, en date du 11 février et du 18 février 1975, concernant le Groupe Walmsley et la Division Jones et Plastics Mach.; une copie du document no. IR5.5 - Policy, en date du 3 avril 1975, concernant les indemnités attribuées aux employés transférés à l'étranger; une copie du document no. 600 - Organization Chart, en date du 1er avril 1975, concernant Beloit Sorel Walmsley Limited.

Assemblées de 1964

Le dossier porte sur des assemblées du conseil d'administration de Beloit Sorel Limited, au cours de l'année 1964. Le dossier contient de la correspondance dactylographiée (en anglais et en français); une copie des ordres du jour et des comptes-rendus de la réunion du conseil d'administration de Beloit Sorel Limited, tenue les 23 et 24 janvier 1963; une copie du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration de Sorel Industries Limited, tenue à Marine Industries Limited le 15 octobre 1964; une copie d'un organigramme, manuscrit, en date d'octobre 1964; une copie dactylographiée du compte-rendu rédigé par Henri Olivier, en date du 1er décembre 1964, concernant les principaux thèmes discutés lors d'une assemblée du conseil d'administration, tenue en janvier 1964; une copie de l'ordre du jour et un exemplaire du rapport du président concernant les ventes, l'ingénierie, la fabrication, les relations industrielles, les finances et la comptabilité pour l'année 1963-1964, présenté lors de l'assemblée générale annuelle du conseil d'administration de Beloit Sorel Limited, les 1er et 2 décembre 1964.

Assemblées de 1966

Le dossier porte principalement sur l'assemblée générale annuelle du conseil d'administration de Beloit Sorel Limited, au cours du mois de décembre 1966. Le dossier contient de la correspondance dactylographiée (en anglais et en français); des notes manuscrites; deux copies des ordres du jour de l'assemblée annuelle du conseil d'administration de Beloit Sorel Limited; un exemplaire du rapport du président concernant les ventes, l'ingénierie, la fabrication, le contrôle de la production, les relations industrielles, les finances et la comptabilité pour l'année 1966, présenté lors de l'assemblée annuelle du conseil d'administration de Beloit Sorel Limited le 8 décembre 1966; une copie du procès-verbal et d'une résolution (extrait) adoptée lors de l'assemblée annuelle des 8 et 9 décembre 1966.

Assemblées de 1967

Le dossier porte principalement sur l'assemblée générale annuelle du conseil d'administration de Beloit Sorel Limited, au cours du mois de décembre 1967. Le dossier contient de la correspondance dactylographiée (en anglais et en français); des notes manuscrites; un exemplaire du rapport du président concernant les ventes, l'ingénierie, la fabrication, le contrôle de la production, les relations industrielles, les finances et la comptabilité pour l'année 1967, présentés lors de l'assemblée annuelle du conseil d'administration de Beloit Sorel Limited le 14 décembre 1967; un compte-rendu d'une réunion tenue le 12 juin 1967 et rédigé par Henri Olivier le 8 décembre 1967; une copie des ordres du jour et du procès-verbal de l'assemblée annuelle du 14 décembre 1967.

Assemblées de 1974

Le dossier porte sur des assemblées du conseil d'administration de Beloit Sorel Walmsley Limited, au cours de l'année 1974. Le dossier contient une copie du procès-verbal et d'une résolution (extrait) adoptée lors d'une assemblée du conseil d'administration de Beloit Sorel Walmsley Limited, tenue le 4 juin 1974; de la correspondance et des mémorandums dactylographiés (en anglais et en français); des notes manuscrites; deux notices dactylographiées et signées d'une assemblée du conseil d'administration et des actionnaires de Beloit Sorel Walmsley Limited, en date du 4 novembre 1974; un tableau intitulé «Pulp and Paper Sales - Account Assignments», en date du 12 novembre 1974; une copie de l'ordre du jour de l'assemblée générale annuelle du conseil d'administration et des actionnaires de Beloit Sorel Walmsley Limited, le 26 novembre 1974.

Assurances pour 1957

Le dossier porte sur diverses assurances contractées par Sorel Industries Limited au cours de l'année 1957. Le dossier contient une notice de la Toronto General Insurance Company, émis le 19 juillet 1957 par DOlard Lussier Limitée; un certificat de renouvellement de la police d'assurance habitation d'Alliance Assurance Company; un reçu émis par Dolard Lussier Limited, en date du 9 septembre 1957; deux attestations de transfert de droits, titres et intérêts, en date du 7 novembre 1957; un reçu concernant l'hypothèque de la police d'assurance no. 8802380, en date du 10 septembre 1956.

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