Showing 11223 results

Archival description
Société historique Pierre-de-Saurel Inc. File
Advanced search options
Print preview View:

Mandat.

Le dossier porte sur la procuration autorisant Arthur Simard et Henri Olivier à voter pour et au nom de la compagnie à l'assemblée générale annuelle des actionnaires de Beloit Sorel Walmsley Limited du 28 janvier 1976.<br/><br/>Le dossier contient une correspondance dactylographiée rédigée par Me Marcel Piché, de Blain, Piché, Godbout, Emery & Blain, Avocats et Procureurs.

Lettres patentes 1972.

Le dossier porte sur les lettres patentes supplémentaires de Beloit Sorel Walsmley Limited en date de mars 1972.<br/><br/>Le dossier contient une photocopie des lettres patentes supplémentaires datées du 3 mars 1972 et enregistrées le 6 avril 1972; une photocopie du mémo dactylographié envoyé par G. Dudemaine à J. Franz, en date du 12 juin 1972.

Projet Beloit Sorel Limited.

Le dossier porte sur les démarches et les pourparlers entourant les négociations entre Sorel Industries Limited et Beloit Corporation (manufacturiers de machinerie pour l'industrie du papier), relativement au projet Beloit-Sorel (Canada) Limited, au cours des mois de septembre et octobre 1962.<br/><br/>Le dossier contient une copie dactylographiée de trois pages du compte-rendu de la visite des représentants de Beloit Corporation à Sorel, afin d'acquérir le contrôle d'une entreprise canadienne, rédigé par Henri Olivier, en date du 14 septembre 1962; une note dactylographiée d'une page (copie) faisant suite au compte-rendu précédent, rédigée par Henri Olivier, en date du 19 septembre 1962; une copie dactylographiée de huit du compte-rendu relatif aux négociations entre Sorel Industries Limited et Beloit Corporation, rédigé par Henri Olivier, en date du 22 septembre 1962; une copie dactylographiée de deux pages du compte-rendu des démarches et pourparlers en rapport avec l'affaire Beloit, rédigé par Henri Olivier, en date du 3 octobre 1962; une copie dacylographiée de sept pages d'un résumé de la situation ayant trait au projet Beloit-Sorel Limited, et où sont énumérés entre autres les conditions exigées par Crucible pour la revente de ses bâtisses, rédigé par Henri Olivier, en date du 18 octobre 1962; une copie dactylographiée de douze pages du résumé des clauses principales du contrat à intervenir entre Sorel Industries Limited et Crucible et préparé par Bob Kingsley, rédigé par Henri Olivier, en date du 28 octobre 1962.

Procédures.

Le dossier porte sur les systèmes et procédures établis par le conseil d'administration du Groupe Beloit, au cours des années 1970 et 1974.<br/><br/>Le dossier contient de la correspondance dactylographiée; des mémorandums et avis; un document dactylographié (copie) relatif aux «Status of EDP activities and goals in each division», en date du 24 février 1970, par W.E. Watson; une copie dactylographiée d'une résolution adoptée lors de la réunion du conseil d'administration de Beloit le 21 mai 1970, relativement à l'établissement d'un «Corporate Systems Planning Organization», en date du 1er 1970; un document dactylographié (copie) intitulé «Management Information Systems - Beloit Group Corporate Plan», rédigé par George J. Hess, en date du 4 juin 1970; une copie de la cédule relative au «Systems Planning Team», en date du 17 juin 1970; un document dactylographié en date du mois de mars 1974, concernant les procédures administratives à suivre au niveau des «Forms Design Control», du «Mail Service», du «Car Rentals - Sorel, Dorval & Return», de la «Company Cars», et des «Postal adresses»; un document dactylographié en date du mois de mai 1974, concernant les procédures administratives à suivre au niveau du «Major order Data», du «Purchasing Activity Control Sheet», de l'«Autorization for material and services procurement», de l'«authority to sign or approve», des «Systems project request», des «Invoices - Payment of» et du «Purchasing Guidelines».

Politiques.

Le dossier porte sur les politiques et les diagrammes d'organisation établis par le conseil d'administration du Groupe Beloit, au cours des années 1974-75.<br/><br/>Le dossier contient une copie des documents no 11 et 14 Policy - Corporate Accounting & Financial, en date du 10 janvier 1974, concernant l'émission de billet et les transactions étrangères (fixation des prix, achat et paiement); une copie du document no. 400 - Organization Chart, en date du 3 janvier 1975, concernant la Division «Castings»; une copie du document no. AD4.3 - Policy, en date du 26 février 1975, concernant les termes et conditions d'achat par le Groupe Beloit; une copie des documents no. 200, 210, 220, 230, 240 et 300 - Organization Chart, en date du 11 février et du 18 février 1975, concernant le Groupe Walmsley et la Division Jones et Plastics Mach.; une copie du document no. IR5.5 - Policy, en date du 3 avril 1975, concernant les indemnités attribuées aux employés transférés à l'étranger; une copie du document no. 600 - Organization Chart, en date du 1er avril 1975, concernant Beloit Sorel Walmsley Limited.

Changement de nom.

Le dossier porte sur le changement, en date du 1er octobre 1969, du nom de Beloit Sorel Limited en celui de Beloit Sorel Walmsley Limited, ainsi que sur la francisation de ce nouveau nom, en 1970.<br/><br/>Le dossier contient de la correspondance dactylographiée échangée principalement entre le Gouvernement du Québec et Vern E. Johnson (président), J.H. Franz (secrétaire), Tom Blake (ass.-président) de Beloit Walmsley International; un exemplaire original du rapport à transmettre au Gouvernement du Québec, en vertu de l'article 4 de la Loi des Renseignements sur les compagnies, en date du 22 août 1969 avec signature; deux assermentations en date du 16 septembre 1969 concernant J.H. Franz et V.E. Johnson, avec signatures et sceau; deux exemplaires du consentement de Beloit-Walmsley International C.A. relatif au changement de nom de Beloit Sorel Limited, en date du 16 septembre 1969, avec signatures et sceau; des notes manuscrites; des communiqués aux journaux concernant l'annonce du changement de nom; des avis spéciaux; un exemplaire d'une circulaire intitulée «1970 National and International Trade Fairs and Exhibitions», en date du 8 octobre 1969; de la correspondance dactylographiée relative à la traduction française de Beloit Sorel Walsmley Limited, au cours de l'année 1970.

Protocole d'entente.

Le dossier porte sur le protocole d'entente intervenu entre Charles Schneider, de Schneider & Cie, et Joseph Simard, de Marine Industries Limited, en vue de régler leurs rapports en ce qui concerne l'administration et les options sur les actions de Sorel Industries Limited, au cours de 1946.<br/><br/>Le dossier contient une copie de trois pages dactylographiées du protocole, avec annotations et ratifications.

Lettres patentes 1959.

Le dossier porte sur les lettres patentes supplémentaires de Sorel Industries Limited en date de juin 1959.<br/><br/>Le dossier contient une photocopie des lettres patentes supplémentaires datées du 1er juin 1959 et enregistrées le 15 juin 1959 (Film 84, document 2) et comportant l'indication du nom sous lequel la compagnie a été originalement incorporée, soit Sorel Steel Industries Limited; deux correspondance dactylographiées datées du 28 novembre 1966 et du 18 août 1971, rédigées par Marcel Piché, concernant les lettres patentes ci-dessus.

Certificat d'enregistrement.

Le dossier porte sur l'enregistrement des lettres «S.I.L.», marque de commerce de Sorel Industries Limited, au cours des années 1946-1947.<br/><br/>Le dossier contient une correspondance dactylographiée en date du 8 janvier 1947 rédigée par Jacques Flynn, conseiller juridique, et un exemplaire original du certificat d'enregistrement, avec sceau et illustration du sigle, en date du 23 décembre 1946; une correspondance dactylographiée de Jacques Flynn, en date du 6 mai 1947, et un exemplaire original du rapport en date du 2 mai 1947, reçu du Registraire des marques de commerce, refusant la demande d'enregistrement des lettres S.I.L. pour cause de confusions.

Assemblées de 1965.

Le dossier porte sur l'assemblée générale annuelle du conseil d'administration de Beloit Sorel Limited, au cours du mois de novembre 1965.<br/><br/>Le dossier contient trois pages de notes et une correspondance, dactylographiées, relatives à l'assemblée annuelle, rédigées par Henri Olivier, les 11 et 13 novembre 1965; un exemplaire du rapport du président concernant les ventes, l'ingénierie, la fabrication, les relations industrielles, les finances et la comptabilité pour l'année 1964-65, présentés lors de l'assemblée annuelle du conseil d'administration de Beloit Sorel Limited, le 16 novembre 1965; une copie du procès-verbal de l'assemblée annuelle du conseil d'administration de Beloit Sorel Limited, tenue à Saint-Joseph-de-Sorel, les 16 et 17 novembre 1965.

Results 1 to 10 of 11223