Acte de concession de trois arpents de terre de front sur environ treize arpents de profondeur situés en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges par les Pères de la Compagnie de Jésus à Pierre Choret, habitant de Beauport, par-devant François Genaple de Bellefonds (Belfonds), notaire et garde-notes du Roi en la ville et Prévôté de Québec Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D103 File 1695-1695 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Abandon et remise de soixante arpents de terre situés sur la rivière Saint-Charles aux Révérends Pères Jésuites par le sieur Nicolas Rousselot dit Laprairie, habitant, lieutenant de la milice en la ville de Québec, par-devant François Genaple de Bellefonds (Belfonds), notaire et garde-notes du Roi en la Prévôté de Québec Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D121 File 1689-1689 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Acte de concession de deux terres situées sur la seconde route Saint-Claude en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges par les Révérends Pères Jésuites à Joseph Vandandaigue, menuisier habitant au lieu appelé le Petit-Village ou village de Saint-Simon en ladite seigneurie, et à Claude Vandandaigue, son fils, par-devant François Genaple de Bellefonds (Belfonds), notaire et garde-notes du Roi en la ville et Prévôté de Québec Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D130 File 1697-1697 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Convention entre les très Révérends Pères Jésuites et Olivier Morel, écuyer, sieur de LaDurantaye, capitaine des troupes du Roi en Nouvelle-France, et dame Françoise Duquet, son épouse, après que lesdits Pères aient récupéré la propriété des terres du Bourg-Royal et du Bourg-la-Reine données par Jean Talon à l'Hôpital général, moyennant la somme de deux mille livres, par-devant François Genaple de Bellefonds (Belfonds), notaire et garde-notes du Roi en la ville et Prévôté de Québec Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS5-D134 File 1699-1699 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Bail d'une maison de maçonnerie située sur la rue Saint-Pierre, avec la cour close par des murailles attenante à ladite maison, au sieur Louis Bardet dit Lafleur, marchand boucher à Québec, par le très Révérend Père Pierre Raffeix, prêtre, procureur des missions et du collège des Révérends Pères de la Compagnie de Jésus, faisant pour toute ladite Compagnie, pour une période de vingt-deux mois, par-devant Genaple, notaire et garde-notes du Roi en la ville et Prévôté de Québec, et en présence de François Rolland et de Jean Beaufour, boulangers au magasin du Roi à Québec, témoins Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS1-D86 File 1705-1705 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Acte par lequel les très Révérends Pères Martin Bouvart, supérieur des missions de la Compagnie de Jésus et recteur du collège de Québec, et François Vaillant, procureur de ladite Compagnie, baillent et délaissent à Jean Pepin, maçon, habitant de Québec, un emplacement sur la rue Saint-Nicolas, par-devant Genaple, notaire et garde-notes du Roi en la ville et Prévôté de Québec, et en présence des sieurs René Hubert, huissier au Conseil souverain, Pierre Moreau et Jacques Barbel, demeurant sur ladite rue Saint-Nicolas, témoins Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS1-D88 File 1699-1699 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Acte de concession d'une terre située sur la route Saint-Pierre sur la rivière Saint-Charles dans la seigneurie de Sillery, déjà accordée à Guillaume DeGuise sur billet, par les Révérends Pères Jésuites, par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS7-D135 File 1703-1703 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts Il est mentionné que cette terre appartenait à Nicolas Rousserot dit Laprairie qui l'a abandonnée depuis près de trente ans
Remise et abandon par Pierre Liaumont (Glaumont) sieur de Beauregard, habitant à Québec, aux Révérends Pères Jésuites représentés par Joseph Raffeix, procureur, d'une terre lui ayant été concédée verbalement située sur la Petite-Rivière-Saint-Charles, par-devant François Genaple, notaire garde-notes du roi Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS7-D159 File 1689-1689 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts
Acte de concession d'une terre sise sur la route Saint-Pierre dans la seigneurie de Sillery, accordée à Joseph Poidras (Poitras) par les Révérends Pères Jésuites, par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS7-D164 File 1706-1706 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts Il est mentionné dans le document que Poitras occupe déjà cette terre sur concession verbale
Acte de concession d'une terre sise sur la route St-Pierre dans la seigneurie de Sillery, et une autre terre sise dans les Vieux Déserts de l'Ancienne-Lorette à la côte St-Gabriel, accordée à Joseph Poidras (Poitras) par les Révérends Pères Jésuites, par-devant François Genaple, notaire et garde-notes du roi Add to clipboard CA QUEBEC E21-S64-SS5-SSS7-D166 File 1707-1707 Part of Fonds Ministère des Terres et Forêts