Showing 182 results

Archival description
Québec (Province) Fonds
Print preview View:

Fonds Conseil militaire de Montréal

  • CA QUEBEC TL279
  • Fonds
  • 1761-1764

Ce fonds permet d'analyser le recours aux tribunaux d'appel intermédiaires établis sous le régime militaire. Il comprend les procès-verbaux des séances en appel du Conseil militaire de Montréal. Les appels entendus devant ce conseil proviennent de la Chambre des milices de Pointe-Claire qui dessert les habitants des Cèdres, de Vaudreuil, de l'Île Perrrault, de Sainte-Anne, de Sainte-Geneviève, du Sault-au-Recollet, de Lachine et de Saint-Laurent. Les appels concernent des litiges relatifs aux billets de change, à la propriété immobilière, aux questions d'héritages ou de dommages-intérêts. Il s'agit des seuls renseignements disponibles sur les causes provenant de la Chambre des milices de Pointe-Claire, car les documents de ce tribunal ne semblent pas avoir survécu aux aléas du temps. Le chercheur qui s'intéresse à une cause en particulier doit également vérifier s'il y a eu un deuxième appel entendu par le commandant Thomas Gage. Les registres du Conseil militaire de Montréal sont en ordre chronologique et n'ont pas d'index. Les pages 64 à 77 du premier registre contiennent des procès-verbaux d'audience couvrant la période du 20 janvier 1762 au 21 octobre 1763. Des extraits d'un deuxième registre conservés dans une chemise contiennent des procès-verbaux d'audience mélangés des trois conseils militaires (celui de Montréal, celui de Varennes et celui de Saint-Sulpice)

Untitled

Fonds Charles Stewart

  • CA QUEBEC P356
  • Fonds
  • 1777-1781

Parmi les pièces qui composent ce fond, nous retrouvons un livre de comptes sur l'achat de nourriture, livre daté de 1780 à 1781, ainsi que deux brouillards. L'un, daté de 1777 à 1778, concerne le port de Québec paraphé par Pierre Panet, juge de la Cour des plaidoyers communs, et vérifié par John Jones. L'autre, sur des sommes entrées pour la période d'octobre à décembre 1780, paraphé également par Pierre Panet, date de 1785. Nous retrouvons aussi des comptes entre Charles Le Marchant et William Gill pour la période de 1777 à 1871

Untitled

Fonds Cour du banc du roi

  • CA QUEBEC TP8
  • Fonds
  • 1782-1782

Les documents de la Cour du banc du roi offrent des renseignements sur l'évolution de la criminalité et des moeurs dans la province de Québec pour la période s'écoulant de l'adoption de l'Acte de Québec à l'Acte constitutionnel. Le fonds porte sur des crimes et délits majeurs, notamment tous les crimes capitaux tels que meurtre, trahison, sédition, incendie criminel, etc. La grande majorité des délits traités par ce tribunal concernent des vols de divers types (grand et petit larcin, vol de bestiaux, vol à l'intérieur des édifices, vol de grand chemin), mais la gamme des types de causes est assez vaste. On y trouve des documents qui témoignent d'une grande variété de délits, contre les personnes mais surtout contre la propriété, en passant du faux au viol, de la fraude à l'émeute, du sacrilège à l'incitation à la désertion, de l'incendie criminel aux voies de faits, du recel au meurtre, du complot à la contre-façon. Les archives de ce tribunal constituent ainsi une source intéressante pour une foule de sujets d'études. Les sujets possibles vont de la criminologie aux rapports de force entre les sexes

Untitled

Fonds Hippolyte et Pierre Laforce

  • CA QUEBEC P128
  • Fonds
  • 1755-1834

Ce fond d'archives comprend, entre autres, des commissions ainsi que des pièces manuscrites de nominations, ordres, instructions militaires, etc. concernant le capitaine Hippolyte Laforce au temps de la première invasion américaine. Certaines des commissions sont signées de Guy Carleton et de Frederick Haldimand

Untitled

Fonds Thomas Boutillier

  • CA QUEBEC P63
  • Fonds
  • 1856-1861

Ce fonds est composé de cinq (5) registres identifiés "Rapport sur la colonisation" pour les années 1856, et 1858 à 1861. Outre l'état des sommes reçues par Thomas Boutillier, inspecteur des agences de Terres pour le Bas-Canada, ces rapports, adressés à Joseph-Édouard Cauchon, commissaire des Terres de la Couronne, décrivent les travaux de colonisation (chemins, ponts) effectués dans tous les comtés de la province de Québec pour les années précitées. Les années 1855 et 1857 sont manquantes

Untitled

Fonds Thomas Boutillier

  • CA QUEBEC ZA255
  • Fonds
  • 1856-1861

Ce fonds est composé de la copie sur microfilm de cinq (5) registres identifiés "Rapport sur la colonisation" pour les années 1856, et 1858 à 1861. Outre l'état des sommes reçues par Thomas Boutillier, inspecteur des agences de Terres pour le Bas-Canada, ces rapports, adressés à Joseph-Édouard Cauchon, commissaire des Terres de la Couronne, décrivent les travaux de colonisation (chemins, ponts) effectués dans tous les comtés de la province de Québec pour les années précitées. Les années 1855 et 1857 sont manquantes

Untitled

Fonds René-Édouard Caron

  • CA QUEBEC P26
  • Fonds
  • 1825-1881

Le fonds témoigne surtout de la vie professionnelle de René-Édouard Caron, que ce soit dans ses fonctions occupées dans les domaines de la politique ou de la justice, mais il renseigne aussi sur sa vie personnelle. Le fonds est constitué uniquement de documents textuels. Ceux-ci ont trait à divers sujets tels la justice, la politique, le milieu militaire et l'historique du Canada au XIXe siècle, le tout en lien avec René-Édouard Caron. Il y a présence, en autres, de correspondance, principalement de félicitations et de remerciements, de listes d'invitations, de coupures de journaux, de diverses listes de livres ou de personnes, de documents concernant sa vie personnelle, de documents officiels de nomination et d'obtention de poste, de notes diverses concernant les intérêts de René-Édouard Caron et de notes de cours suivis ou non par ce dernier, de pétitions, de notes sur diverses causes civiles et criminelles, de notes sur les lois et les codes existants à l'époque, dont le projet de rédaction du Code civil, d'un document sur les statuts refondus du Bas-Canada et de notes mentionnant les biens requis à un lieu et à un moment précis. Les documents sont classés selon l'ordre suivant : Le contenant P26/1 est constitué de la correspondance de 1845-1846 entre René-Édouard Caron et Louis-Hippolyte Lafontaine, William Henry Draper et Augustin-Norbert Morin. En plus de contenir de la correspondance diverse de 1842 à 1876 : invitations, félicitations, remerciements, ainsi que de la correspondance générale et des brouillons. Le contenant P26/2 est constitué de quatre parties : - La première partie contient une transcription d'un acte de mariage de 1761 entre Pierre François Henry Caron Decaquerez et Marie Thérèse Sivigny, des documents de Commissions de 1848, 1851 et 1853, un document sur le gouvernement et la législature de la Province du Québec en 1875, une lettre ouverte de J.-P.-M. Lecourt dénonçant les privilèges accordés à l'Église catholique-romaine du Québec (" Act of Parliament " de 1852), des notes d'un cours d'histoire donné par l'abbé Ferland à l'Université Laval en 1865 sur les Algonquins et les Iroquois, des listes diverses de personnes invitées à un dîner, une liste qui relate les gens à considérer pour chaque poste dans le gouvernement Ouimet, de la correspondance, une publication intitulée "Jugements et délibérations du Conseil souverain 1881", un document qui relate l'obtention du poste de capitaine de son père Augustin Caron dans le 2e Bataillon de Northumberland en 1827, un autre relatant l'obtention du poste de capitaine de René-Édouard Caron dans le Bataillon d'Artillerie de Québec en 1830, puis finalement, un document publié sur les oiseaux. - La deuxième partie est constituée de l'acte de mariage de René-Édouard Caron, de résolutions de 1859 concernant le Barreau de Montréal, de remerciements émis à la suite d'une rencontre de Conseil en 1842, d'une liste des membres du 4e Bataillon d'Artillerie de Québec entre 1846 et 1848, de la nomination de Caron au poste de lieutenant-gouverneur en 1873, d'un document faisant mention de rosiers écrit par Caron, d'une page de registre faisant état des personnes ayant visité la maison Spencer Wood du lieutenant-gouverneur du Québec, d'une lettre au Bâtonnier et aux membres du Barreau du Québec, de divers brouillons, de Commissions de 1848 et 1855, d'un document, émis par la " Parish of St Colomb de Sillery ", glorifiant le bon travail de René-Édouard Caron en tant que lieutenant-gouverneur, d'un document qui relate l'obtention du poste de capitaine dans le 2e Bataillon de Northumberland en 1827, puis d'un autre relatant l'obtention du poste de lieutenant aide major de la Division de la Milice de Montmorency en 1825 et enfin, de deux lettres, l'une au Pape Pie IX en 1875 et l'autre, à une congrégation en 1843. - La troisième partie consiste à des listes de livres sur divers sujets : droit, politique, histoire, législation, finance et société, et d'un document émis par la reine Victoria en 1841, qui transmet ses remerciements pour le bon travail accompli par R.-É. Caron. - Puis la quatrième partie comprend des coupures de journaux reliées à des sujets divers entre les années 1852 et 1876 : sur la position du lieutenant-gouverneur, sur le gouvernement et sa formation, dont de nombreux articles concernent le gouvernement Ouimet, sur la population, à savoir où les gens se situent au Canada, quelles sont leurs origines et de quelle religion sont-ils, sur l'immigration française, sur les diverses sentences imposées dans les cas judiciaires, sur la résignation de juges, sur les maladies du XIXe siècle, sur l'esclavage, sur les chansons des Canadiens pour la St-Jean-Baptiste et sur un hommage aux abonnés du Journal de Québec. Le contenant P26/3 est constitué de notes en trois volumes du juge Caron dans les causes de la Cour du banc de la Reine de 1856 à 1858, puis on y retrouve aussi des notes générales sur les lois en force de 1859, c'est-à-dire sur les divers codes, lois, procédures et livres à se procurer. Le contenant P26/4 est constitué de trois volumes sur les causes civiles en appel en 1857 et 1858 et de notes du juge Caron, puis un autre volume présente les causes criminelles de 1855, toujours avec les notes de ce dernier. Le contenant P26/5 contient trois volumes des causes civiles entendues en appel entre 1855 et 1857 et deux volumes concernant des notes prises sur des causes en délibéré des cours d'appel de 1856. Le contenant P26/6 est constitué d'une pétition contre le système de taxation à Montréal, qui n'est pas équitable, d'un livre sur la Cour spéciale sur la tenure seigneuriale de 1855 et d'un livre sur les diverses causes concernant ce même sujet, d'un index du Code civil, d'un livre de projet de rédaction des premiers titres du Code civil, d'un livre de réquisitions de 1874, d'un cahier de notes sur les statuts refondus du Bas-Canada, d'un livre de notes personnelles de 1873 et finalement, d'un recueil faisant l'énumération de livres. Le fonds comprend finalement dans le contenant P26/7 (document textuel de grand format) une adresse de félicitation du Conseil de la tribu Huronne-Wendat de 1873, alors qu'il était lieutenant-gouverneur

Untitled

Collection Samuel Augustus Mitchell

  • CA QUEBEC P525
  • Fonds
  • 1870-1881

Cette collection est constituée de cartes des comtés du Québec, de l'Ontario et des Maritimes (Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick, Île-du-Cap-Breton et Île du Prince-Édouard)

Untitled

Fonds Théodore Robitaille

  • CA QUEBEC P25
  • Fonds
  • 1879-1884

Ce fonds est constitué de 60 adresses présentées à l'honorable Théodore Robitaille, lieutenant-gouverneur de la province de Québec

Untitled

Collection Rand, McNally & Company

  • CA QUEBEC P530
  • Fonds
  • 1895-1895

Les documents cartographiques de cette collection montrent les Maritimes (Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse, Île-du-Cap-Breton, Île-du-Prince-Édouard), le Québec, l'Ontario, le Manitoba et l'Amérique du Nord britannique

Untitled

Results 1 to 10 of 182