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Description archivistique
Nouvelle-France
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«Vu le réquisitoire du procureur général du Roi contenant qu'en actions de grâce de la prise et reddition du fort de l'Étoile et de Chouaguen sur les Anglais, les 13 et 14 août 1756, il sera chanté, demain, dimanche un Te Deum en l'église cathédrale de cette ville (de Québec); et que, dans l'allégresse générale de toute la colonie, sur une continuation de prospérité aussi marquée, que Dieu daigne accorder à nos armes, le Conseil supérieur (de Québec), suivant son attention ordinaire à signaler sa reconnaissance et son zèle à délibérer s'il n'arrêtera pas d'office qu'il assistera en corps audit Te Deum quoiqu'il n'y ait point d'invitation en forme, eu égard à des circonstances aussi privilégiées, requiert ledit procureur général qu'il soit sur ce pourvu. Le Conseil, ayant égard audit réquisitoire, a arrêté qu'il assisterait en corps audit Te Deum qui doit être chanté, demain, de relevée en l'église cathédrale de cette ville et que les officiers de la Prévôté seront invités de s'y trouver»
«Vu le réquisitoire du procureur général du Roi contenant qu'en actions de grâce de la prise et reddition du fort de l'Étoile et de Chouaguen sur les Anglais, les 13 et 14 août 1756, il sera chanté, demain, dimanche un Te Deum en l'église cathédrale de cette ville (de Québec); et que, dans l'allégresse générale de toute la colonie, sur une continuation de prospérité aussi marquée, que Dieu daigne accorder à nos armes, le Conseil supérieur (de Québec), suivant son attention ordinaire à signaler sa reconnaissance et son zèle à délibérer s'il n'arrêtera pas d'office qu'il assistera en corps audit Te Deum quoiqu'il n'y ait point d'invitation en forme, eu égard à des circonstances aussi privilégiées, requiert ledit procureur général qu'il soit sur ce pourvu. Le Conseil, ayant égard audit réquisitoire, a arrêté qu'il assisterait en corps audit Te Deum qui doit être chanté, demain, de relevée en l'église cathédrale de cette ville et que les officiers de la Prévôté seront invités de s'y trouver»
À la requête de Charles Fiset, l'huissier Dessaline (Dessalines) assigne Jean-Charles Leclerc, habitant de l'île d'Orléans, à comparaître devant le Conseil supérieur de Québec au sujet d'un salaire raisonnable
À la requête de Charles Fiset, l'huissier Dessaline (Dessalines) assigne Jean-Charles Leclerc, habitant de l'île d'Orléans, à comparaître devant le Conseil supérieur de Québec au sujet d'un salaire raisonnable
À la requête du procureur général du Roi, assignations aux sieurs Pierre Perrot Derizy (Perrault Dérisy) et Jacques Gaultier (Gauthier) de Comporté de comparaître par-devant François-Mathieu Martin de Lino (Delino) pour dire la vérité à l'enquête
À la requête du procureur général du Roi, assignations aux sieurs Pierre Perrot Derizy (Perrault Dérisy) et Jacques Gaultier (Gauthier) de Comporté de comparaître par-devant François-Mathieu Martin de Lino (Delino) pour dire la vérité à l'enquête
À la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec, procès-verbal d'une saisie des biens du sieur Morand en présence de Louis Loisel (Loiselle)
À la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec, procès-verbal d'une saisie des biens du sieur Morand en présence de Louis Loisel (Loiselle)
À la suite d'un arrêt du Conseil supérieur de Québec, le conseiller Mathieu Martin Delino (de Lino) fait prêter serment aux sieurs la Pigeonnière (LaPigeonnière), capitaine de milice, et Dubeau, arpenteur juré, pour visiter et estimer des terres et bâtiments appartenant à Eustache Liénard Mondor dit Durbois
À la suite d'un arrêt du Conseil supérieur de Québec, le conseiller Mathieu Martin Delino (de Lino) fait prêter serment aux sieurs la Pigeonnière (LaPigeonnière), capitaine de milice, et Dubeau, arpenteur juré, pour visiter et estimer des terres et bâtiments appartenant à Eustache Liénard Mondor dit Durbois
Abandon des officiers de la goélette "L'Heureux Retour", y sont mentionnés : François Barbon, maître d'équipage; François Manuel, maître canonnier; Pierre Berthelot; Bernard Endoy; Dominique Laurent; Jean Pelletier; Michel Biscayen; Joannis Darbonne; Pierre Vieille; François Boisseau; Mathieu Gourde; Jean Joseph; Joseph Paré et Gilles Blondel, officiers mariniers et matelots, ledit abandon au sieur Philippe D'ailleboust (Dailleboust), écuyer, sieur de Cery (Cerry), de toutes prétentions qu'ils peuvent avoir sur le bâtiment anglais nommé "l'Aventure", pris par ladite goelette aux îles Saint-Pierre de Terre-Neuve le 27 septembre 1746
Abandon des officiers de la goélette "L'Heureux Retour", y sont mentionnés : François Barbon, maître d'équipage; François Manuel, maître canonnier; Pierre Berthelot; Bernard Endoy; Dominique Laurent; Jean Pelletier; Michel Biscayen; Joannis Darbonne; Pierre Vieille; François Boisseau; Mathieu Gourde; Jean Joseph; Joseph Paré et Gilles Blondel, officiers mariniers et matelots, ledit abandon au sieur Philippe D'ailleboust (Dailleboust), écuyer, sieur de Cery (Cerry), de toutes prétentions qu'ils peuvent avoir sur le bâtiment anglais nommé "l'Aventure", pris par ladite goelette aux îles Saint-Pierre de Terre-Neuve le 27 septembre 1746
Abandon et démission au Roi de la colonie du Canada par la Compagnie de la Nouvelle-France
Abandon et démission au Roi de la colonie du Canada par la Compagnie de la Nouvelle-France
Acceptation par le Roi de l'abandon et de la démission de la colonie du Canada par la Compagnie de la Nouvelle-France
Acceptation par le Roi de l'abandon et de la démission de la colonie du Canada par la Compagnie de la Nouvelle-France
Acceptation par Messieurs Luc Fermanel, Louis Barat, Armand Poitevin et Michel Gazil, supérieur et directeurs du Séminaire des Missions Étrangères de Paris, de l'union dudit Séminaire au Séminaire d'Ecclésiastiques de Québec
Acceptation par Messieurs Luc Fermanel, Louis Barat, Armand Poitevin et Michel Gazil, supérieur et directeurs du Séminaire des Missions Étrangères de Paris, de l'union dudit Séminaire au Séminaire d'Ecclésiastiques de Québec
Acceptation par Monseigneur de Pontbriand, Ange Duquesne, Marquis de Menneville, et François Bigot, tous chefs de l'administration de l'Hôpital général établi à Montréal, des conditions de la veuve d'Youville pour continuer à diriger ledit Hôpital général
Acceptation par Monseigneur de Pontbriand, Ange Duquesne, Marquis de Menneville, et François Bigot, tous chefs de l'administration de l'Hôpital général établi à Montréal, des conditions de la veuve d'Youville pour continuer à diriger ledit Hôpital général
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