Showing 2355 results

Archival description
Nouvelle-France
Print preview View:

Fonds Famille Louis Hébert

  • CA QUEBEC ZF55
  • Fonds
  • 1566-1686

Ce fonds renferme des copies des documents (contrats) concernant Louis Hébert et sa famille sur plus de cent ans et touche particulièrement aux débuts de la colonisation en Nouvelle-France

Untitled

Fonds Kaskaskia Manuscripts

  • CA QUEBEC ZE12
  • Fonds
  • 1708-1816

Ce fonds de quelques milliers de documents présentés en ordre chronologique se compose essentiellement d'actes notariés (contrats de mariage, testaments, inventaires des biens, donations, ventes de terrains, engagements, répertoires) provenant des notaires Michel Chassin (1723-1725), Duvernay (1725), André Périllau (1725), Buffreau de Belegarde (1724-1725), Jean-Baptiste Placet (1724-1732), Guillaume Roussilliet dit Jérôme (1725-1741), Léonard Billeron dit Lafatigue (1734-1738), Joseph Labuxière (1757-1765), Louis Cabazier (1756-1769), Joseph Viault dit Lespérance (1764-1775), Berthelot Barrois (1737-1757), Jean-Baptiste Senet (1765), Jean-Louis Robinet (1766-1767), François Carbonneaux (1778-1784) et Pierre Langlois (1784-1789). Le fonds comprend aussi quelques documents judiciaires produits ou reçus par le greffier de la Juridiction royale des Illinois. Cet ensemble documentaire illustre bien la vie des premiers colons du pays des Illinois et, en particulier, des localités de Kaskaskia, de Cahokia, de Prairie-du-Rocher, de Sainte-Geneviève, de Saint-Philippe et de Fort-de-Chartres

Untitled

Fonds Intendants

  • CA QUEBEC ZA5
  • Fonds
  • 1626-1760

Les concessions de seigneuries, fiefs et arrières-fiefs étaient faites conjointement par le gouverneur et l'intendant et formellement inscrites dans des registres, lesquels ont été partiellement conservés. C'est de là qu'originent les deux appellations «Registres d'intendance» et «Cahiers d'intendance». Quant à eux, les registres contiennent les inscriptions des concessions à mesure qu'elles sont faites. Elles énoncent les droits et devoirs des seigneurs de même que les dimensions et limites des seigneuries. Ils sont authentifiés par les signatures du gouverneur et de l'intendant ou de leurs secrétaires jusqu'en 1713 et, après cette date, par celle de l'intendant seulement. Le premier registre contient les concessions faites par Jean Talon, le 3e celles des sieurs Denonville et Champigny, le 4e celles des sieurs Frontenac et Champigny, le 5e celles des De Callière et De Beauharnois, le 6e celles de Vaudreuil et de Bégon, les 7e et 8e celles des sieurs De Beauharnois et de Hocquart, le 9e celles de La Galissonnière, La Jonquière et Bigot, et enfin le 10e celles des précédents de même que celles des sieurs Duquesne et Vaudreuil. Volumes 1 à 4, 1705 à 1710 (#23), Volumes 5 à 7, 1711 à 1720 (#24), Volumes 7 à 10, 1720 à 1724 (#25), Volumes 11 à 17, 1725 à 1730 (#26), Volumes 18 à 21, 1730 à 1733 (#27), Volumes 22 à 26, 1734 à 1738 (#28), Volumes 27 à 31, 1739 à 1743 (#29), Volumes 32 à 36, 1744 à 1749 (#30), Volumes 37 à 42, 1749 à 1760 (#31). Volumes 1 à 10, 1672 à 1759 (#34), Cahiers de remplacement (#35), Concessions en fiefs (#36). Requêtes aux Gouverneurs et Intendants, registres et inventaires de l'Amirauté, 1626 à 1759 (#328). État des registres du siège de l'amirauté de Québec par Louis-Guillaume Verrier, 1737. (#1729)

Untitled

Fonds Juridiction royale de Montréal

  • CA QUEBEC TL4
  • Fonds
  • 1677-1769

Ce fonds comprend l'ensemble de documents produits entre 1681 et 1769 par la juridiction royale de Montréal. Il constitue une source exceptionnelle pour des recherches sur l'évolution de la société en Nouvelle-France, dans la région de Montréal, entre 1693 et 1763. Puisque ce tribunal connaît tous les litiges en première instance, autant criminels que civils, ses documents témoignent d'une très grande variété d'activités humaines. Les litiges civils comptent évidemment une majorité de poursuites pour recouvrement de dettes découlant de toutes sortes d'échanges : pour obligations et billets promissoires; pour la vente de marchandises ou de produits agricoles; pour la rémunération de services ou le paiement de salaires; pour loyers ou fermage; etc. Nous y trouvons également des causes en dommages-intérêts, incluant des causes pour «réparation d'honneur». Il y a des litiges concernant le droit familial, touchant des questions comme la séparation de corps et de biens, la paternité, l'annulation de mariage, le partage des successions ou des communautés de biens et les tutelles et curatelles. Les causes touchant la propriété des terres s'y trouvent aussi, que ce soit par vente, donation ou succession, incluant notamment les réclamation pour droits seigneuriaux (principalement les lods et ventes et les cens et rentes). Les causes criminelles couvrent la pleine gamme des délits, allant des crimes de violence comme le meurtre, l'infanticide et les voies de faits, aux délits contre la propriété, comme le vol, la fraude et la fabrication et le débit de fausse monnaie de carte, en passant par des offenses contre l'ordre public ou les édits et ordonnances, comme le blasphème, le désordre pendant le service divin, la vente de boisson aux «sauvages», le commerce illégal avec les anglais, la pratique de la traite des fourrures sans permis et la rébellion à la justice. Nous y trouvons aussi des causes concernant des délits touchant la réglementation qui aujourd'hui serait de nature municipale, comme la conduite de charrettes le dimanche, le poids des produits de boulangerie et le ramonage des cheminées. Ce fonds se divise en sept séries : les dossiers, les registres des procès-verbaux d'audiences, les exploits d'huissier, les congés de traite, les ordonnances, les licitations et les documents non-traités

Untitled

Collection Documents d'administration publique et judiciaire et pièces à conviction rassemblés par les officiers de justice

  • CA QUEBEC TL313
  • Fonds
  • 1648-1909

Cette collection offre un complément aux fonds judiciaires et aux greffes de notaires bien que la plupart des documents aient été produits avant 1790. Les documents, tout comme les archives notariales et judiciaires, offrent une source intéressante d'informations pour l'étude de la vie quotidienne aux dix-septième et dix-huitième siècles. La collection se divise en deux séries qui correspondent à des séries de l'ancienne collection CD601 : «contrats sous seing privé» et «documents avec sceau». Il est à noter que la série "Documents sous seing privé" (TL313,S1) intègre entre autres des testaments olographes datant du Régime français

Untitled

Fonds Conseil militaire de Saint-Sulpice

  • CA QUEBEC TL281
  • Fonds
  • 1762-1763

Ce fonds permet d'analyser le recours aux tribunaux d'appel intermédiaires établis sous le régime militaire. Il comprend les procès-verbaux des séances en appel du Conseil militaire de Saint-Sulpice. Les appels proviennent de la Chambre des milices de Pointe-aux-Trembles (couvrant le territoire de la Longue-Pointe, de la Rivière-des-Prairies, de Sainte-Rose, de Saint-François-de-Sales, de Saint-Vincent-de-Paul, de Terrebonne, de Mascouche et de Lachenaie) ainsi que de la Chambre des milices de Lavaltrie (qui dessert les habitants de l'Assomption, de Lanoraie, de Repentigny, de Saint-Sulpice, de Berthier, de l'Île Dupas et des autres îles de cette région). Les appels concernent des litiges relatifs aux billets de change, à la propriété immobilière, aux questions d'héritages ou de dommages-intérêts. Il s'agit des seuls renseignements disponibles sur les causes provenant des chambres des milices de Pointe-aux-Trembles et de Lavaltrie, car les documents de ces tribunaux ne semblent pas avoir survécu aux aléas du temps. Le chercheur qui s'intéresse à une cause en particulier doit également vérifier s'il y a eu un deuxième appel entendu par le commandant Thomas Gage. Les entrées dans les registres des procès-verbaux d'audience sont en ordre chronologique et les registres n'ont pas d'index. Le premier registre couvre la période entre le 20 janvier 1762 et le 20 avril 1763. Des extraits d'un deuxième registre conservé dans une chemise contiennent des procès-verbaux d'audience mélangés des trois conseils militaires (celui de Montréal, celui de Varennes et celui de Saint-Sulpice)

Untitled

Fonds Conseil militaire de Montréal

  • CA QUEBEC TL279
  • Fonds
  • 1761-1764

Ce fonds permet d'analyser le recours aux tribunaux d'appel intermédiaires établis sous le régime militaire. Il comprend les procès-verbaux des séances en appel du Conseil militaire de Montréal. Les appels entendus devant ce conseil proviennent de la Chambre des milices de Pointe-Claire qui dessert les habitants des Cèdres, de Vaudreuil, de l'Île Perrrault, de Sainte-Anne, de Sainte-Geneviève, du Sault-au-Recollet, de Lachine et de Saint-Laurent. Les appels concernent des litiges relatifs aux billets de change, à la propriété immobilière, aux questions d'héritages ou de dommages-intérêts. Il s'agit des seuls renseignements disponibles sur les causes provenant de la Chambre des milices de Pointe-Claire, car les documents de ce tribunal ne semblent pas avoir survécu aux aléas du temps. Le chercheur qui s'intéresse à une cause en particulier doit également vérifier s'il y a eu un deuxième appel entendu par le commandant Thomas Gage. Les registres du Conseil militaire de Montréal sont en ordre chronologique et n'ont pas d'index. Les pages 64 à 77 du premier registre contiennent des procès-verbaux d'audience couvrant la période du 20 janvier 1762 au 21 octobre 1763. Des extraits d'un deuxième registre conservés dans une chemise contiennent des procès-verbaux d'audience mélangés des trois conseils militaires (celui de Montréal, celui de Varennes et celui de Saint-Sulpice)

Untitled

Fonds Bailliage de Montréal

  • CA QUEBEC TL2
  • Fonds
  • 1644-1693

Ce fonds comprend l'ensemble des documents produits entre 1644 et 1693 par le bailliage de Montréal. Il constitue une source exceptionnellement riche pour des recherches très variées sur l'évolution de la société en Nouvelle-France dans la région de Montréal. Puisque ce tribunal connaît tous les litiges en première instance, autant criminels que civils, ses documents témoignent d'une très grande variété d'activités humaines. Les litiges civils comptent évidemment une majorité de poursuites pour recouvrement de dettes découlant de toutes sortes d'échanges : pour obligations et billets promissoires, pour la vente de marchandises ou de produits agricoles, pour la rémunération de services ou le paiement de salaires, pour loyers ou fermage, etc. Nous y trouvons également des causes en dommages-intérêts, incluant des causes pour «réparation d'honneur». Il y a des litiges concernant le droit familial, touchant des questions comme la séparation de corps et de biens, la paternité, l'annulation de mariage, le partage des successions ou des communautés de biens et les tutelles et curatelles. Les causes touchant la propriété des terres s'y trouvent aussi, que ce soit par vente, donation ou succession, incluant notamment les réclamations pour droits seigneuriaux (principalement les lods et ventes et les cens et rentes). Les causes criminelles couvrent la pleine gamme des délits, allant des crimes de violence comme le meutre, l'infanticide et les voies de faits, aux délits contre la propriété, comme le vol, la fraude et la fabrication et le débit de fausse monnaie de carte, en passant par des offenses contre l'ordre public ou les édits et ordonnances, comme le blasphème, le désordre pendant le service divin, la vente de boisson aux «sauvages», le commerce illégal avec les anglais, la pratique de la traite des fourrures sans permis et la rébellion à la justice. Nous trouvons également des causes concernant des délits touchant la réglementation qui aujourd'hui serait de nature municipale, comme la conduite de charrettes le dimanche, le poids des produits de boulangerie et le ramonage des cheminées. Le fonds comprend plusieurs types de documents : des dossiers (1644-1693); des registres des audiences (1665-1693); des licitations (1685-1704); le registre du tabellionnage (1644-1687); des ordonnances (1653-1719). Les dossiers sont plutôt des «pièces détachées», le rassemblement des documents par litige n'étant pas nécessairement établie. Ces pièces peuvent être des pièces procédurales produites par le tribunal, comme des jugements ou des documents concernant les saisies, ou bien des documents notariés ou privés déposés comme pièces à conviction. La relation entre les pièces détachées et les entrées dans les registres des procès-verbaux d'audience n'est pas toujours claire. Il est possible que des pièces aient été reliées en registres à des dates ultérieures ou bien en registres non reliés et fractionnés en pièces. Le chercheur qui veut retracer avec certitude une cause spécifique ou toutes les références à certains types de causes doit dépouiller les deux types de documents. Un index partiel des procédures produit en 1744 par Louis-Claude Danré de Blanzy, le greffier de la cour, couvre autant les causes du Bailliage de Montréal que de la Juridiction royale et se trouve à la fin des dossiers. Les registres des procès-verbaux d'audience constituent un outil important pour la recherche dans les archives judiciaires. Ils sont en même temps des documents contenant des renseignements uniques et des instruments de recherche aidant au repérage des dossiers. Le registre de procès-verbaux d'audience permet au chercheur de suivre le cheminement des causes dans le temps, qu'elles s'arrêtent à la toute première procédure, se rendent au jugement ou se terminent à une étape intermédiaire ou ultérieure. Il peut servir à identifier et vérifier l'état d'un dossier spécifique, à sélectionner des dossiers d'une certaine catégorie de cause ou encore à la cueillette de données quantitatives sur le fonctionnement de l'administration de la justice. Les registres des procès-verbaux d'audience consignent les détails des séances d'audition et de toutes les causes entendues, incluant la date de la séance, le nom du (des) juge(s), les noms des parties et de leurs procureurs, les étapes de procédure franchies, les témoins entendus et les pièces qui sont déposées au tribunal et parfois la nature des causes. Les registres sont organisés en ordre chronologique selon les séances d'audition des causes. Une licitation est «l'acte par lequel un immeuble commun à plusieurs personnes, et qui ne peut se partager commodément, est adjugé à l'un d'entr'eux, ou même à un étranger. Pour être en droit de provoquer la licitation d'un héritage ou autre immeuble, il n'est pas nécessaire qu'il y ait impossibilité physique de le partager; il suffit que l'on soit convenu de ne point partager la chose». Le registre des licitations comporte l'insinuation des licitations produites entre 1685 et 1693 par le bailliage de Montréal et entre 1693 et 1704 par la Juridiction royale de Montréal. Le registre du tabellionnage constitue un répertoire des actes notariés produits par les divers tabellions de la seigneurie de Montréal, entre 1644 et 1687. Un tabellion est un notaire seigneurial qui peut fonctionner comme notaire uniquement à l'intérieur de la seigneurie. Il est nommé par le seigneur, en vertu du «droit de tabellionnage». Il diffère du répertoire notarial habituel en étant le produit de plusieurs notaires ou tabellions. Il semble avoir été déposé au greffe du bailliage pour cette raison. Le fonds comprend également des enregistrements d'ordonnances du roi, de l'intendant, du gouverneur ou du Conseil souverain applicables dans le gouvernement de Montréal. Ces enregistrements sont souvent produits par le greffier du bailliage afin d'insinuer et publiciser les ordonnances. Elles couvrent une grande variété de sujets d'administration publique entre janvier 1653 et juin 1719

Untitled

Fonds Conseil militaire de Varennes

  • CA QUEBEC TL11
  • Fonds
  • 1761-1764

Ce fonds permet d'analyser le recours aux tribunaux d'appel intermédiaires établis sous le régime militaire. Il comprend les procès-verbaux des séances en appel du conseil militaire de Varennes. Les appels entendus par ce Conseil militaire proviennent de la Chambre des milices de Longueuil, qui couvre le territoire de Chambly, de Châteauguay, de Laprairie, de Boucherville et de Varennes puis de la Chambre des milices de Saint-Antoine qui dessert les habitants de Sorel, de Saint-Ours, de Saint-Denis, de Contrecoeur, de Saint-Charles et de Verchères. Les litiges étudiés par le Conseil militaire sont de toutes sortes, mais concernent principalement des causes civiles impliquant des sommes importantes, comme par exemple des billets de change, la propriété immobilière, des questions d'héritage ou de dommages-intérêts. Souvent les entrées confirment ou infirment simplement les jugements des chambres des milices et ne permettent pas de connaître le fondement du litige. Parfois, les procès-verbaux d'audience offrent une idée plus détaillée des faits et principes en cause. Il s'agit de tous les renseignements disponibles sur des causes provenant des chambres des milices de Longueuil et de Saint-Antoine, car les documents de ces tribunaux ne semblent pas avoir survécu aux aléas du temps. Le chercheur qui s'intéresse à une cause en particulier doit vérifier s'il y a eu un deuxième appel au niveau du commandant Gage. Les registres se présentent en ordre chronologique et n'ont pas d'index. Le premier registre couvre la période du 21 décembre 1761 au 20 juillet 1763 avec le texte manuscrit de la proclamation du gouverneur Thomas Gage au début. Le deuxième contient des extraits mélangés des procès-verbaux d'audience des trois conseils militaires (celui de Montréal, celui de Varennes et celui de Saint-Sulpice) et couvre la période du 20 novembre 1761 au 20 juillet 1764

Untitled

Results 1 to 10 of 2355