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Archival description
Saint-Hyacinthe (Québec : Ville) Notariat
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Xiste Tétreault

Cette série est composée des minutes notariales, d'un répertoire-index et d'un livre de comptes du greffe de Xiste Tétreault. Outre les informations spécifiques aux parties impliquées dans chacun des contrats consignés dans ce greffe, lesquelles peuvent être utilisées, entre autres, dans le cadre de recherches à caractère généalogique, ces documents reflètent notamment le développement économique de la région de Papineauville (actes de société) et le fonctionnement de la Seigneurie de la Petite-Nation. D'autre part, prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent également constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population durant le dernier quart du XIXe siècle en Outaouais (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc.). Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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Districts judiciaires de Saint-Hyacinthe et de Montréal

Ce dossier contient des documents judiciaires relatifs à des procès tenus à la Cour supérieure pour le district de Saint-Hyacinthe et impliquant les parties suivantes : A. Roy VS Robinson (1862, dossier 1138), Georges Casimir Dessaulles VS François-Xavier Choquette (1859, dossier no 4), Théodore Plamondon VS Louis et Edouard Alix (1859, nos de dossiers 71 et 111), Moyse et Trefflé Préfontaine VS Andrew Donnelly (1859, no de dossier 75). Nous y retrouvons également un dossier de la Cour de circuit pour le district de Saint-Hyacinthe référant à une cause opposant Louis Arsenault à Charles Ledoux, et un dossier de la Cour supérieure pour le district de Montréal relatif à un procès opposant Molson's Bank et François Bourgault. S'ajoutent des copies d'actes notariés (transport, marché, protêt, ratification de vente) rédigées par le notaire Ovide Désilets pour Timothée Tétreau, Jean-Baptiste Sénécal, Louis Bernard, Pierre Laflamme et Simon Vasseur dit Belisle. Finalement, ce dossier contient, outre la commission d'Ovide Désilet comme député registrateur au Bureau d'enregistrement pour le comté de Saint-Hyacinthe, des reçus de la Colonial Life Assurance Company adressés à Jesse D. Robinson et un état de compte non signé, ni daté

Timoléon Piché

Cette série est composée des minutes notariales du greffe de Timoléon Piché (pièces numérotées de 1 à 2532), d'un répertoire et de documents judiciaires. Le répertoire comprend, par ordre chronologique, le numéro de dossier, la date, le nom des parties et le type d'acte produit, ainsi que le montant des frais reçus par le notaire. L'ensemble du greffe reflète les activités économiques, centrées sur l'agriculture, de plusieurs régions de l'Outaouais québécois (Pontiac, Masham, Wakefield) durant la deuxième partie du XIXe siècle et le début du XXe. D'autre part, prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent également constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population de cette époque (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc). Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution des langues française et anglaise

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