Showing 1874 results

Archival description
BAnQ - Vieux-Montréal Fonds
Print preview View:

Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  • CA QUEBEC CA601
  • Fonds
  • 1672-1983

Ce fonds d'archives regroupe tous les greffes d'arpenteurs déposés aux Archives nationales du Québec par la Cour supérieure siégeant dans le district judiciaire de Montréal. En général, ces greffes peuvent comprendre des dossiers d'opérations d'arpentage dans lesquels on trouve des procès-verbaux d'arpentage et de bornage, des carnets de notes d'arpentage et de la correspondance professionnelle. On y trouve parfois des rapports d'expert, des certificats de localisation et des livres de comptes

Untitled

Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Sorel. Greffes d'arpenteurs

  • CA QUEBEC CA603
  • Fonds
  • 1821-1875

Ce fonds concerne le travail d'arpenteurs dont la production se situe majoritairement dans le district judiciaire de Sorel. Les documents sont des procès-verbaux de bornage, des procès-verbaux d'arpentage, de la correspondance ainsi que des plans d'arpentage. Il comprend les séries suivantes : Jean-Olivier Arcand; James Dignan; Charles Campbell Sheppard

Untitled

Fonds Cour Supérieure. District judiciaire de Saint-Jérôme. Greffes d'arpenteurs

  • CA QUEBEC CA606
  • Fonds
  • 1800-1893

Ce fonds concerne le travail d'arpenteurs dont la production se situe majoritairement dans le district judiciaire de Saint-Jérôme. Les documents sont des procès-verbaux de bornage, des procès-verbaux d'arpentage ainsi que des plans d'arpentage. Il comprend les séries suivantes : Charles Laurier; Jérémie Laporte; Carolus Laurier

Untitled

Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Beauharnois. Greffes d'arpenteurs

  • CA QUEBEC CA607
  • Fonds
  • 1816-1895

Ce fonds concerne le travail d'arpenteurs dont la production se situe majoritairement dans le district judiciaire de Beauharnois. Les documents sont des carnets de notes (de mesures prises sur le terrain en vue de la préparation des procès-verbaux et de la production des plans d'arpentage), des procès-verbaux d'arpentage, des rapports d'arpentage ainsi que des plans d'arpentage. Il comprend les séries suivantes : Charles Archambault; William Barrett; William Edwards

Untitled

Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Longueuil. Greffes d'arpenteurs

  • CA QUEBEC CA608
  • Fonds
  • 1945-1982

Ce fonds concerne le travail d'un arpenteur dont la production se situe majoritairement dans le district judiciaire de Longueuil. Les documents sont des carnets de notes (de mesures prises sur le terrain en vue de la préparation des procès-verbaux et de la production des plans d'arpentage), des procès-verbaux d'arpentage, des dossiers d'arpentage, de la correspondance ainsi que des plans d'arpentage. Il comprend la série Bernard Sauvage

Untitled

Tutelles et curatelles. District judiciaire de Joliette

  • CA QUEBEC CC605
  • Fonds
  • 1883-1959

Cet ensemble documentaire regroupe des dossiers de tutelles et curatelles de la région de Joliette. En général, ces dossiers peuvent comprendre des autorisations à tenir des conseils de familles, des élections et nominations de tuteurs et subrogés-tuteurs, des autorisations à procéder à des transactions au nom de ou des mineurs ou des personnes interdites ou touchées par une curatelle. Enfin, on peut y trouver également des affranchissements de la tutelle et la curatelle que ce soit pour la personne interdite ou pour le mineur lorsque celui-ci atteint sa majorité

Results 1 to 10 of 1874