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BAnQ - Saguenay Québec (Québec : Ville)
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Fonds Ministère des terres et forêts, Québec Registres et cahiers d'intendance

  • CA QUEBEC ZA22
  • Fonds
  • 1626-1759

Cette série constitue les dix premiers articles du fonds «Terres et forêts, Ministère des» (E21). Ces registres d'intendance contiennent les inscriptions des concessions à mesure qu'elles sont faites. Ils nous renseignent sur la dimension des concessions et la nature des droits et devoirs qui s'y rattachent. Les cahiers d'intendance contiennent l'enregistrement des Titres de concessions, ratifications, actes qui ont été représentés par les seigneurs des fiefs et propriétaires des emplacements, à Michel Bégon, intendant en conformité de ses ordonnances des 24 décembre 1722, 24 mai 1724 et 14 janvier 1725. Cet enregistrement paraît avoir terminé en février 1725

Fonds Romain Becquet

  • CA QUEBEC ZA35
  • Fonds
  • 1662-1682

Le greffe du notaire Becquet est très considérable puisqu'il embrasse seize années dans une période des plus actives des commencements de la colonie. Il a beaucoup d'intérêt pour celui qui veut étudier la propriété primitive de Québec et des environs parce qu'il contient presque tous les octrois de terre faits par les gouverneurs de Montmagny, de Lauzon et M. Bourdon. De 1667 à 1679, la liste de ses contrats de mariage vaut aussi la peine d'être étudiée, si l'on veut connaître l'origine des familles. Le chercheur pourra consulter l'inventaire des greffes des notaires du régime français, volumes 2 et 3 afin d'y retracer une analyse complète du greffe de Becquet. Source: Inventaire des greffes des notaires du régime français/ Antoine Roy. - Volume 2

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Fonds Gilles Rageot

  • CA QUEBEC ZA36
  • Fonds
  • 1666-1691

Le chercheur pourra consulter l'inventaire des greffes des notaires du régime français, volumes 3 et 4 afin d'y retracer une analyse complète du greffe de Rageot

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Fonds François Genaple

  • CA QUEBEC ZA41
  • Fonds
  • 1682-1709

Le chercheur pourra consulter l'inventaire des greffes des notaires du régime français, volume 7 afin d'y retracer une analyse complète du greffe de Genaple

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Charles Morin

Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Charles Morin. Elle compte 10980 pièces numérotées conservées dans des chemises numérotées et deux répertoires. Le premier répertoire a été partiellement retranscrit dans un volume pour les actes nos 1 à 2858 couvrant la période 1916-1928. Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants. Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française

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