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Archival description
BAnQ - Saguenay
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Paschal-Horace Dumais

Cette série regroupe les minutes du greffe de l'arpenteur Paschal-Horace Dumais, elle compte 249 pièces numérotées conservées dans des chemises numérotées et un index dactylographié. Également, nous retraçons 25 négatifs de dessins produits par M. Dumais, entre 1870 et 1903 Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus importantes sur l'arpentage des cantons et les individus propriétaires de ces lots pendant cette période. L'ensemble des dossiers se rapporte à des travaux d'arpentage effectués dans le comté Chicoutimi. Les photographies représentent le paysage de certains cantons dessinés par l'arpenteur Dumais alors qu'il pratiquait dans la région du Saguenay Lac-St-Jean

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Pierre-Alexis Tremblay

Cette série regroupe les minutes du greffe de l'arpenteur Pierre-Alexis Tremblay, elle compte 74 pièces numérotées conservées dans des chemises numérotées, et un index dactylographié. Dans un versement subséquent, 6 autres actes de procès-verbaux ont été ajoutés au greffe. Ces derniers ne sont pas inclus à l'index dactylographié ni microfilmés. Le fonds comprend également deux carnets de comptes des clients de l'arpenteur et un carnet de notes relatives à des données de bornage et d'arpentages , non incluses dans les procès-verbaux officiels et couvrant la période entre le 20 juillet 1874 et le 22 août 1877. Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus importantes sur l'arpentage des cantons et les individus propriétaires de ces lots pendant cette période. L'ensemble des dossiers se rapporte à des travaux d'arpentage effectués dans le comté Chicoutimi

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Arthur du Tremblay

Cette série regroupe les minutes du greffe de l'arpenteur Arthur du Tremblay. Elle compte 260 pièces numérotées conservées dans des chemises numérotées et un répertoire chronologique des procès-verbaux. Également, nous retraçons plusieurs plans et croquis de différents comtés du Lac Saint-Jean. Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus importantes sur l'arpentage des cantons et les individus propriétaires de ces lots pendant cette période

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Joachim-Édouard-Alfred McConville

Cette série regroupe 264 minutes du greffe de Joachim-Édouard-Alfred McConville, plus de 500 plans dessinés par l'arpencteur et répertoire de ces plans. En outre, la série comprend des dossiers administratifs et personnels dont un répertoire détaillé de chaque minute. Elle présente enfin des carnets de notes relatives à des données de bornage et d'arpentages, colligés par Mc Conville mais aussi par des arpenteurs qui ont conservé son greffe jusqu’à sa remise au Centre d’archives. Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus importantes sur l'arpentage des cantons et les individus propriétaires de ces lots pendant cette période

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C.-Alphonse Larue

Cette série regroupe les minutes du greffe de l'arpenteur C-Alphonse Larue, elle compte 1195 pièces numérotées conservées dans des chemises numérotées et un index dactylographié. Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus importantes sur l'arpentage des cantons et les individus propriétaires de ces lots pendant cette période. L'ensemble des dossiers se rapporte à des travaux d'arpentage exécutés dans le comté de Roberval

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J.-Ovide Tremblay

Cette série regroupe les minutes du greffe de l'arpenteur J-Ovide Tremblay, elle compte 169 pièces numérotées conservées dans des chemises numérotées et un index dactylographié. Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus importantes sur l'arpentage des cantons et les individus propriétaires de ces lots pendant cette période. L'ensemble des dossiers se rapporte à des travaux d'arpentage exécutés dans les comtés de Chicoutimi et Roberval

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Jules-Robert Tremblay

Cette série regroupe les minutes du greffe de l'arpenteur Jules-Robert Tremblay, elle comprend des procès-verbaux, des notes d'arpentages et des documents cartographiques Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus importantes sur l'arpentage des cantons et les individus propriétaires de ces lots pendant cette période. L'ensemble des dossiers se rapporte à des travaux d'arpentage exécutés dans le comté de Roberval

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Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Chicoutimi. Tutelles et curatelles

  • CA QUEBEC CC201
  • Fonds
  • 1851-1973

Les premiers dossiers sont classés par ordre chronologique (1851 à 1900) sans numérotation. À partir de l'année 1901 chaque dossier est identifié par un numéro inscrit ultérieurement au crayon couleur. Nous retraçons également quatre index couvrant l'ensemble des dossiers, un répertoire des tutelles pour les nos 264 à 2341 et un registre des interdictions pour la période allant du 4 juil. 1895 au 30 mai 1913. Un dossier a été ajouté lors du versement de mai 2013, soit le dossier 755

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