Ministère des Terres et Forêts. Foi et hommage Add to clipboard CA QUEBEC ZA8 Fonds 1667-1677 Ce fonds est composé de livres terriers
Florent de Lacetière Add to clipboard CA QUEBEC ZA29 Fonds 1705-1725 Ce fonds est composé d'actes notariés
François Genaple Add to clipboard CA QUEBEC ZA31 Fonds 1682-1709 Ce fonds est composé d'actes notariés
Prévoté de Québec. Registres Add to clipboard CA QUEBEC ZA32 Fonds 1666-1759 Ce fonds est composé d'actes judiciaires
Louis Chambalon Add to clipboard CA QUEBEC ZA37 Fonds 1692-1716 Ce fonds est composé d'actes notariés Untitled
Conseil Supérieur. Jugements et délibérations Add to clipboard CA QUEBEC ZA9 Fonds 1663-1760 Ce fonds comprend des dossiers judiciaires
Prévoté de Québec. Pièces détachées Add to clipboard CA QUEBEC ZA18 Fonds 1668-1759 Ce fonds est composé d'actes judiciaires Untitled