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Archival description
Fonds de la Cité de Longueuil
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Fonds de la Cité de Longueuil

  • CA QUEBEC LG001
  • Fonds
  • 1848-1969

Le fonds témoigne particulièrement des activités de gestion de la Cité de Longueuil, de sa création en 1848 jusqu'à la fusion de 1969. Il est constitué principalement de livres des procès-verbaux du Conseil municipal, des comités et commissions, de registres et de dossiers de règlements, de rôles d'évaluation et de perception, de dossiers et livres financiers, de fiches de propriétés et de correspondance.<br><br> <strong>Variantes du titre</strong><br> Municipalité du Village de Longueuil ; Ville de Longueuil.<br><br> <strong>Source du titre propre</strong><br> Titre basé sur le nom de l'organisme créateur du fonds.<br><br> <strong>Restauration</strong><br> La proclamation érigeant Longueuil en municipalité de Village a été restaurée en 2004.<br><br> <strong>Classement</strong><br> Les dossiers thématiques sont classés en ordre alphabétique. Les dossiers en cours au moment de la fusion de 1969 ont été intégrés au classement numérique de la Ville de Longueuil (1969-2001).<br><br> <strong>Langue des documents</strong><br> La majorité des documents sont en français. On retrouve cependant quelques documents en anglais.<br><br> <strong>Restrictions</strong><br> Tous les documents sont assujettis à la <i>Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels</i>, à l'article 19 de la </>Loi sur les archives</i> et à la <i>Loi sur le droit d'auteur</i>.<br><br> <strong>Instruments de recherche</strong><br> Inventaire sommaire des boîtes ; Corporation du Village de Longueuil. Recueil des règlements. 1848-1874 ; Cité de Longueuil. Recueil des règlements.1874-1969 ; Liste des rôles et registres conservés aux archives ; Inventaire des registres.<br><br> <strong>Versements complémentaires</strong><br> Aucun autre versement n'est attendu.<br><br> <strong>Groupes de documents reliés à l'intérieur de fonds différents</strong><br> D'autres documents relatifs à la Cité de Longueuil se trouvent dans le fonds de la famille Brais (PR001).<br><br> <strong>Notes générales</strong><br> Le fonds n'est pas traité.<br><br> La description de ce fonds d'archives a été réalisée grâce à l'aide financière du Conseil canadien des archives.

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