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Archival description
Société historique Pierre-de-Saurel Inc.
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Assurances

La sous-série porte sur les différentes polices d'assurances de Sorel Industries Limited et Beloit Sorel Limited, contractées par l'entremise de l'agence Dolard Lussier Limitée, au cours des années 1951 à 1966. La sous-série contient des polices d'assurance, de la correspondance, des reçus, des avenants, des mémorandums, des copies de certificats, des états de comptes et autres documents afférents. La sous-série se divise en onze dossiers.

Assurances pour 1959

Le dossier porte sur diverses assurances contractées par Sorel Industries Limited, au cours de l'année 1959. Le dossier contient de la correspondance et mémorandums dactylographiés; un exemplaire de la police d'assurance Tous Risques no. NB/14622 de la Lloyd's London, en vigueur du 15 juillet 1959 au 15 avril 1960; des notes manuscrites; une liste dactylographiée des assurances de Sorel Industries Limited, en date du 30 avril 1959; des avenants signés émis par Dolard Lussier Limitée; une copie d'une résolution adoptée par les directeurs de Sorel Industries Limited lors de l'assemblée régulière de 1959 et d'un acte notarié, relatifs au remboursement d'un prêt de 8563,12$, présenté le 24 février 1953 par Sorel Industries Limited à M. Yvon L'Heureux.

Certificat d'enregistrement

Le dossier porte sur l'enregistrement des lettres «S.I.L.», marque de commerce de Sorel Industries Limited, au cours des années 1946-1947. Le dossier contient une correspondance dactylographiée en date du 8 janvier 1947 rédigée par Jacques Flynn, conseiller juridique, et un exemplaire original du certificat d'enregistrement, avec sceau et illustration du sigle, en date du 23 décembre 1946; une correspondance dactylographiée de Jacques Flynn, en date du 6 mai 1947, et un exemplaire original du rapport en date du 2 mai 1947, reçu du Registraire des marques de commerce, refusant la demande d'enregistrement des lettres S.I.L. pour cause de confusions.

Procédures

Le dossier porte sur les systèmes et procédures établis par le conseil d'administration du Groupe Beloit, au cours des années 1970 et 1974. Le dossier contient de la correspondance dactylographiée; des mémorandums et avis; un document dactylographié (copie) relatif aux «Status of EDP activities and goals in each division», en date du 24 février 1970, par W.E. Watson; une copie dactylographiée d'une résolution adoptée lors de la réunion du conseil d'administration de Beloit le 21 mai 1970, relativement à l'établissement d'un «Corporate Systems Planning Organization», en date du 1er 1970; un document dactylographié (copie) intitulé «Management Information Systems - Beloit Group Corporate Plan», rédigé par George J. Hess, en date du 4 juin 1970; une copie de la cédule relative au «Systems Planning Team», en date du 17 juin 1970; un document dactylographié en date du mois de mars 1974, concernant les procédures administratives à suivre au niveau des «Forms Design Control», du «Mail Service», du «Car Rentals - Sorel, Dorval & Return», de la «Company Cars», et des «Postal adresses»; un document dactylographié en date du mois de mai 1974, concernant les procédures administratives à suivre au niveau du «Major order Data», du «Purchasing Activity Control Sheet», de l'«Autorization for material and services procurement», de l'«authority to sign or approve», des «Systems project request», des «Invoices - Payment of» et du «Purchasing Guidelines».

Mandat

Le dossier porte sur la procuration autorisant Arthur Simard et Henri Olivier à voter pour et au nom de la compagnie à l'assemblée générale annuelle des actionnaires de Beloit Sorel Walmsley Limited du 28 janvier 1976. Le dossier contient une correspondance dactylographiée rédigée par Me Marcel Piché, de Blain, Piché, Godbout, Emery & Blain, Avocats et Procureurs.

Organigrammes

La sous-série porte sur la structure administrative de Sorel Industries Limited, de Beloit Sorel Limited et de Beloit Sorel Walmsley Limited, au cours des années [1959] à 1972. La sous-série contient un organigramme du conseil d'administration de Sorel Industries (1959) Limited; cinq organigrammes de Beloit Sorel Limited, en date du 1er août 1963, 1er mar 1966, 1er juin 1966, 18 avril 1968 et du 15 mars 1969; cinq organigrammes de Beloit Sorel Walsmley Limited, pour les mois de mai 1970, mars 1971, juillet 1971, juin 1972 et octobre 1972.

Conseil d'administration

La sous-série porte sur les activités reliées principalement au conseil d'administration de Sorel Industries Limited, Beloit Sorel Limited et Beloit Sorel Walmsley Limited, au cours des années 1954 à 1976. La sous-série contient différentes listes de directeurs et d'officiers, de la correspondance, un exemplaire du manuel de codification des fonctions de 1960, des procès-verbaux, des rapports et autres documents afférents. La sous-série se divise en trois sous-sous-séries: P001/S1/SS5/SSS1 Listes des administrateurs; P001/S1/SS5/SSS2 Organisation; P001/S1/SS5/SSS3 Assemblées du Bureau de Direction.

Assemblées de 1954-1958

Le dossier porte sur l'assemblée des directeurs de Sorel Industries Limited du 22 novembre 1954 et du 16 octobre 1958. Le dossier contient une copie dactylographiée de douze pages des notes pour l'assemblée des Directeurs de Sorel Industries Limited, tenue au cours de la semaine du 22 novembre 1954; une liste dactylographiée des documents pour l'assemblée du 16 octobre 1958; une copie dactylographiée de neuf pages des notes pour l'assemblée des directeurs de Sorel Industries Limited du 16 octobre 1958; un tableau des dépenses comparées de 1950 et de 1958; une liste des compagnies en cours au 15 octobre 1958, avec une brève description et leur prix; deux estimés mensuels des cours des opérations et productions au 10 octobre 1958.

Assemblées de 1963

Le dossier porte sur des assemblées du conseil d'administration de Beloit Sorel Limited, au cours de l'année 1963. Le dossier contient de la correspondance dactylographiée (en anglais et en français); une copie du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration de Beloit Sorel Limited, tenue à Montréal le 15 février 1963; un avis émis par J.H. Franz le 8 mai 1963, concernant une assemblée spéciale des directeurs de Beloit Sorel Limited et une copie du procès-verbal de cette assemblée, tenue à Montréal le 13 mai 1963; une copie d'une résolution (extrait) adoptée lors de l'assemblée du 13 mai 1963; une copie du procès-verbal de l'assemblée du conseil d'administration de Beloit Sorel Limited, tenue à Montréal le 14 juin 1963; un télégramme adressé à Henri Olivier, en date du 16 août 1963, par J.H. Franz; une copie de l'ordre du jour et du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration de Beloit Sorel Limited, tenue à Sorel le 19 août 1963; un mémorandum adressé à Henri Olivier, en date du 17 septembre 1963, par T.M. Jones; des notes manuscrites.

Assemblées de 1972

Le dossier porte sur des assemblées du conseil d'administration de Beloit Sorel Walmsley Limited, au cours de l'année 1972. Le dossier contient de la correspondance dactylographiée (en anglais et en français); des notes manuscrites; un exemplaire original, avec signature et sceau, d'une résolution adoptée lors d'une réunion du conseil d'administration de Sorel Industries Limited, tenue le 6 janvier 1972; une notice dactylographiée et signée d'une assemblée spéciale du conseil d'administration de Beloit Sorel Walmsley Limited, en date du 15 mai 1972; un compte-rendu de la visite du Groupe Beloit, à Sorel, les 25 et 26 mai 1972; deux copies des ordres du jour et un exemplaire du rapport du président concernant les finances, la comptabilité, les ventes, l'ingénierie, les services de fabrication et les relations industrielles pour la période du 1er octobre 1971 au 1er avril 1972.

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