Ce dossier contient des comptes et reçus de la succession C.O. Perrault

Ce fonds regroupe des documents de famille de M. de Manereuil, seigneur de la seigneurie de la Rivière-du-Loup. On y retrouve notamment un partage de la succession de Jacques de Nogentel, un partage entre les six enfants de Louis Frédéric Martial du Jay et d'anciens manuscrits des familles du Jay et de Nogentel

Ce dossier comprend 54 reçus; six quittances; une reconnaissance de dépôt; un bail à rente par les religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec à Adrien Michelon de Québec (notaire Gilles Rageot); le contrat de mariage du sieur Pierre Ménage (Mesnage), charpentier de la rivière Saint-Charles, et d'Anne Leblanc; un contrat d'emplacement situé à la Haute-Ville de Québec des Ursulines de Québec (notaire Romain Becquet); un contrat d'échange de maison entre Ménage et sa femme, demeurant rue Saint-Louis et François de la Joue (Lajoue), architecte et marchand bourgeois de Québec, demeurant rue Saint-Louis et Marie-Anne Mesnage, sa femme (notaire Genaple); un acte de titre clérical et patrimonial de Jean Ménage, fils de Pierre; un acte du 22 octobre 1716 signé Dubreuil; une procuration du sieur Ménage, curé des Grondines, à sa mère; l'inventaire des biens de la communauté d'Anne Leblanc et de feu Pierre Ménage; un procès-verbal de vente des biens meubles de la communauté à la requête de veuve; un acte d'homologation nommant le sieur Berthelot comme curateur de ladite succession (plusieurs signatures de femmes); l'inventaire de feue Anne Leblanc, veuve de Ménage; une requête de Ménage fils aux sieurs D'Auteuil et Barbel, arbitres nommés par les cohéritiers à la succession; ainsi qu'une déclaration du Père Pierre Raffeix

Les actes notariés constituent une source importante pour la recherche en histoire et dans d'autres disciplines des sciences humaines telles la généalogie, la sociologie, l'ethnologie, la toponymie. Les documents réunis sous la rubrique "Greffes de notaires divers" portent sur les années 1609 à 1923. Bien que certains soient des originaux, la plupart sont des copies manuscrites (expéditions) et dactylographiées d'actes faits par des notaires des districts de Québec, Montmagny, Saguenay, Thetford, Beauce, Montréal et Trois-Rivières. On y trouve également des actes rédigés en France. Les documents comprennent, entre autres, des contrats de mariage, des testaments, des inventaires de biens après décès, des ventes, des donations, des concessions

Ce dossier est composé des documents suivants: signature de Samuel de Champlain (1567?-1635), sur une quittance, 26 mars 1619 (photostat); extrait du "Catalogue des Trepassez Au Lieu nommé Les Trois Rivières", 1635. 1 page (fac-similé); testament de Samuel de Champlain, 17 novembre 1635. 5 pages (xérox) avec signature d'Hélène Boullé; lettre de Champlain au roi, non-datée, 2 pages (photostat d'une copie manuscrite de la Bibliothèque des Carpentras); requête de Champlain à la Chambre de commerce, non-datée, 1 page (photostat d'une copie manuscrite incomplète de la Bibliothèque des Carpentras); extrait de lettre de la Chambre de commerce, non-datée, 6 pages (photostat d'une copie manuscrite incomplète de la Bibliothèque des Carpentras); mémoire de Champlain au roi, non-daté, 8 pages (photostat d'une copie manuscrite incomplète de la Bibliothèque des Carpentras)

Ce dossier est composé des documents suivants: une commission de capitaine à M. de Buade, de 100 hommes du régiment de Montespan donnée à Toulouse par le Roi Louis XIII, le 30 juillet 1622 (il s'agit de l'original sur parchemin de même que de la transcription); factums: requête d'Anne de la Grange, épouse de Frontenac pour le règlement de la succession de son père, 1657, 1660 (original sur papier, photostat et copie dactylographiée d'une seule page présentant ce document); extraits des registres du parlement concernant cette succession, 1664, 10 pages (photostat); congé accordé par Buade de Frontenac et approuvé par Champigny au soldat Pierre Billeron, 24 septembre 1693 (photostat et traduction anglaise); acte de sépulture de Frontenac signé par le prêtre François Dupré, décembre 1698 (photostat)

Les actes notariés constituent une source importante pour la recherche en histoire et dans d'autres disciplines des sciences humaines telles la généalogie, la sociologie, l'ethnologie, la toponymie. Les greffes de notaires rattachés au fonds de la Cour supérieure du district judiciaire de Québec portent sur les années 1626 à 1937. Toutefois, la plupart des documents ne dépassent pas les années 1920. Ce fonds regroupe l'ensemble des actes passés devant les notaires qui ont exercé leur profession dans le district de Québec dont la délimitation remonte au milieu du 19e siècle. En effet, jusqu'à la création du district de Gaspé en 1843, il n'y a qu'un seul district judiciaire pour la région de Québec et l'Est de la province. Puis en 1849, on établit le district de Kamouraska. Sont ensuite créés, en 1857, les districts de Beauce, Montmagny, Rimouski et Saguenay, et en 1858, le district de Chicoutimi. Lors de la création de ces nouvelles divisions judiciaires, les greffes des notaires ayant pratiqué dans les régions desservies par celles-ci furent transférés de Québec aux chefs-lieux des nouveaux districts. Un greffe de notaire réunit normalement tous les documents produits par le notaire dans l'exercice de sa fonction. Il comprend, entre autres, les types d'actes suivants: contrats de mariage, testaments, inventaires de biens après décès, ventes, donations, concessions

Le fonds Intendants nous permet d'apprécier, à travers les procès-verbaux, la correspondance, les ordonnances et les requêtes, le travail réalisé par les intendants à l'époque de la Nouvelle-France en ce qui a trait à leur administration de la vie coloniale. Les intendants gèrent les fonds publics, président le Conseil supérieur, sont juges souverains en matière civile, interprètent le droit féodal et élaborent et appliquent toute la réglementation relative à la police, au commerce, aux prix, à la monnaie, à la milice, à la mise en valeur des terres et aux droits seigneuriaux. L'autorité des intendants s'affirme aussi sur plusieurs hauts fonctionnaires comme le grand voyer, l'ingénieur du roi, les arpenteurs royaux et le commissaire de la marine. Les chercheurs intéressés par l'époque du Régime français en Nouvelle-France trouveront donc une multitude de renseignements utiles sur différents aspects de la vie coloniale de nos ancêtres. Le fonds comprend les quatre séries suivantes : Ordonnances, Requêtes, Registres d'intendance et Papier terrier du Domaine. Cette dernière série comprend à son tour les cinq sous-séries suivantes : Cahiers d'intendance, Fois et hommage, Aveux et dénombrements, Déclarations des censitaires du roi, Index généraux pour les terres. Ce fonds se compose donc des documents produits ou reçus par les onze intendants suivants durant leur administration : Jean Talon (1665-1668 et 1670-1672), Claude de Bouteroue (1668-1670), Jacques Duchesneau de La Doussinière et d'Ambault (1675-1682), Jacques de Meulles (1682-1686), Jean Bochart de Champigny (1686-1702), François de Boische de Beauharnois (1702-1705), Jacques Raudot avec l'aide de son fils Antoine-Denis Raudot (1705-1710), Michel Bégon (1710-1726), Claude-Thomas Dupuy (1726-1728), Gilles Hocquart (1729-1748) et François Bigot (1748-1760)

Retranscription dactylographiée de textes anciens : notes de Gérard Morisset en mars 1935 "Syndicat d'initiative" (Rodolphe Duguay), extrait "Inventaire de Jean Nicolet (1642)" par Antoine Roy, extrait paru dans "Les Normands au Canada" de l'abbé Auguste Gosselin en 1905 "Jean Nicolet et le Canada de son temps", extrait paru dans "Louis Hébert et sa Famille..." de l'abbé Couillard-Desprès en 1913

Le fonds est composé de copies sur microfilms de testaments olographes