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Jésuites
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Papier terrier des terres des Jésuites aux Trois-Rivières et environs, lesquelles consistant en ce qui suit: premièrement, 23 arpents en fief sur 25 à un quart de lieue au-dessus des Trois-Rivières distribués aux suivants, à savoir trois arpents concédés par le père Richard à Jacques Lefebvre le 27 août 1670, 7 arpents à Louis Fafart (Fafard) dit Laframboise concédés par le père Louis Nicolas le 26 novembre 1673, deux arpents à Jean-Baptiste Fafart dit Laframboise concédés par le père André Richard le 9 août 1673, quatre arpents à Pierre Le Pelé (LePellé) dit La Haye (LaHaie) concédés par le père Richard vers l'an 1670, quatre arpents au Sieur Fafart de Lonval (Longval) concédés par le père Richard le 15 janvier 1671, un emplacement au bas du Platon du côté du nord-ouest à Madeleine-Catherine Jutras, femme de Claude Crevier, 26 arpents en superficie à Guillaume Baudry dit Desbuttes (Beaudry) le long et au-dessus de la commune; deuxièmement, dans la ville des Trois-Rivières sur la rue Saint-Louis, 90 pieds à J

Ordre enjoignant les Pères Jésuites à se pourvoir devant le Roi pour le droit d'amortissement et les seigneurs pour leur droit d'indemnité

Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur quoi Ouï le procureur fiscal et conformément à ses conclusions nous avons ordonné que les dits pères se pourvoiront par-devant le Roy pour le droit d'amortissement et nos dits seigneurs pour leur droit d'indemnité et nous en faire apparoir au mois de septembre de l'année mille six cent soixante-neuf, à faire quoi le dit emplacement demeurera chargé de titre d'amortissement qu'ils jugeront à propos. L. T. Chartier Peuvret »

Titre nouvel de concession du sieur Pierre Déry, cultivateur, demeurant en la paroisse de Charlesbourg, pour un lot de terre situé au Bourg-Royal audit lieu de Charlesbourg en la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges, par-devant les notaires publics et en présence de l'Honorable John Stewart, écuyer, commissaire chargé de la gestion et de l'administration des biens appartenant ci-devant à l'ordre des Jésuites et maintenant dévolus à Sa Majesté

Acte de concession d'une part de terre située sur la grève de Notre-Dame-des-Anges dans le fief et seigneurie du même nom appartenant ci-devant à l'ordre des Jésuites, et maintenant à Sa Majesté, par l'Honorable John Stewart, de la ville de Québec, écuyer, commissaire responsable de l'administration des biens ayant appartenu auxdits Jésuites, au révérend Edmund Willoughby Sewell, écuyer, de ladite ville de Québec, par-devant les notaires publics

Titre nouvel de concession de John Burn, de Charlesbourg, fermier, pour quatre lots de terre situés au trait-carré en la paroisse de Charlesbourg et pour une terre à bois aussi située en ladite paroisse, par-devant les notaires publics et en présence de l'Honorable John Stewart, commissaire chargé de la gestion et de l'administration des biens appartenant ci-devant à l'ordre des Jésuites et maintenant dévolus à Sa Majesté la Reine

Requête de George Holmes Parke, de la ville de Québec, marchand, à l'Honorable Louis Panet, agent chargé de la commutation de la tenure des terres en roture ayant appartenu à l'ordre des Jésuites, ledit requérant souhaitant se prévaloir de l'acte intitulé «Acte pour faciliter la commutation de la tenure des terres en roture dans le domaine de la Reine en celle de franc et commun socage et pour éviter les délais et les dépenses inutiles résultant ci-devant de ces commutations» et demandant la commutation de la tenure en roture en celle de franc et commun socage d'un lot de terre situé à la Canardière près de ladite ville de Québec

Requête d'Antoine Bertrand, cultivateur, demeurant en la paroisse de Charlesbourg, à l'Honorable Louis Panet, écuyer, agent pour toutes les seigneuries et fiefs dans le district de Québec ayant appartenu à l'ordre des Jésuites, pour les fins de l'acte intitulé «Acte pour faciliter la commutation de la tenure des terres en roture dans le domaine de la Reine en celle de franc et commun socage et pour éviter les délais et les dépenses inutiles résultant ci-devant de ces commutations», ledit requérant souhaitant obtenir la commutation de la tenure en roture en celle de franc et commun socage d'une terre et habitation située en ladite paroisse de Charlesbourg

Note de Pierre-François Fromage, commis au greffe de la Prévôté et Amirauté de Québec, à l'effet que le Père Pierre Raffeix, procureur des Pères Jésuites, a produit audit greffe dix pièces d'écriture cotées de A à K y compris, concernant l'instance qu'il a à l'encontre d'Ignace Juchereau Duchesnay, écuyer, seigneur de Beauport, dont il a demandé acte

Outre la note de Pierre-François Fromage, commis au greffe de la Prévôté et Amirauté de Québec, ce dossier contient la déclaration de Maranda (Marandeau), huissier royal, à l'effet qu'il a baillé copie de ladite note à Ignace Juchereau Duchesnay, écuyer, seigneur de Beauport (13 août 1703)

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