Argumentation du père Raffeix. (Argumentation du père Raffeix, jésuite, au sujet de la ligne entre Beauport et Notre-Dame-des-Anges. Pièce no 8 du Procès entre les Jésuites et Juchereau Duchesnay)

• CA QUEBEC ZQ39-S2-SS1-P151
• Item
• 1703-1703

Part of Fonds de la famille Juchereau Duchesnay

Concession par Joseph-Antoine Lefebvre de La Barre et Jacques de Meulles, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, aux Révérends Pères Jésuites pour les Sauvages abénaquis (Amérindiens) de l'espace de deux lieues de terre de front sur pareille quantité de profondeur le long des deux bords de la rivière du Sault de la Chaudière, joignant au-dessus l'habitation de François Miville dit le Suisse (LeSuisse), avec les îles et îlets qui se rencontreront sur ladite rivière

• CA QUEBEC TP1-S36-P251
• Item
• 1683-1683

Part of Fonds Conseil souverain

Plainte du frère Jean Liégeois, de la Compagnie de Jésus (Jésuites), à l'encontre des fils de Zacharie Cloutier, concernant un marché verbal fait entre eux pour un arbre de merisier

• CA QUEBEC TL5-D9-1
• File
• 1646-1646

Part of Collection Pièces judiciaires et notariales

Conclusions du procureur du Roi dans la cause opposant les Révérends Pères Jésuites à Charles DeBled (Deblé); le procureur condamne Charles DeBled à verser les sommes dues aux Révérends Pères Jésuites

• CA QUEBEC TL5-D599
• File
• 1719-1719

Part of Collection Pièces judiciaires et notariales

Concession d'Etienne Parpaillon sur la route Saint-Ignace, en la seigneurie des sauvages néophytes (Amérindiens) par Jérôme Lalemant, supérieur des Missions de la compagnie de Jésus en Nouvelle-France (Jésuites)

• CA QUEBEC TL5-D48½
• File
• 1663-1663

Part of Collection Pièces judiciaires et notariales

Concession d'une terre vers le Cap-Rouge, dans la seigneurie des sauvages néophytes (Amérindiens) par Jérôme Lalemant, supérieur des Misions de la Compagnie de Jésus en Nouvelle-France (Jésuites) à Julien Brosans, en présence de Nicolas Gaudry

• CA QUEBEC TL5-D48
• File
• 1663-1663

Part of Collection Pièces judiciaires et notariales

Concession d'une terre en la côte Sainte-Geneviève, en la seigneurie des sauvages néophytes (Amérindiens) par Jérôme Lalemant, supérieur des Missions de la Compagnie de Jésus en Nouvelle-France (Jésuites) à François Provost et quittance par Romain Duval à François Provost pour une somme que ce dernier lui devait, en vertu d'un contrat passé devant Guillaume Audouart, notaire en 1663

• CA QUEBEC TL5-D47
• File
• 1663-1663

Part of Collection Pièces judiciaires et notariales

Conclusions du procureur du Roi sur l'instance entre le Père Raffeix (Jésuites) et Spénard et Marie-Charlotte Thérèse Arnaud, sa femme, afin que soit enterrinées les lettres de restitution obtenues par ladite Arnaud, du Conseil souverain de Québec

• CA QUEBEC TL5-D455
• File
• 1711-1711

Part of Collection Pièces judiciaires et notariales

Concession d'une terre en la côte Sainte-Geneviève par Jérôme Lalemant, supérieur des Missions de la Compagnie de Jésus en Nouvelle-France (Jésuites) à Adrien Sédilot, de soixante arpents, près de la route Saint-Michel

• CA QUEBEC TL5-D45
• File
• 1663-1663

Part of Collection Pièces judiciaires et notariales

Concession d'une terre en la côte Sainte-Geneviève par Jérôme Lalemant, supérieur des Missions la Compagnie de Jésus en Nouvelle-France (Jésuites) à Guillaume Bonhomme, de cinquante arpents de terre (deux de front sur vingt cinq de profondeur) et de plus dix arpents au bout de la dite concession, en tout soixante arpents, près de la route Saint-Michel

• CA QUEBEC TL5-D44
• File
• 1663-1663

Part of Collection Pièces judiciaires et notariales