Organisation du travail

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Fonds Agence du revenu

  • CA QUEBEC E19
  • Fonds
  • 1845-2009

Les documents du fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités du ministère du Revenu depuis sa fondation en 1961. Les documents portent cependant sur une plus longue période qui débute en 1844. Le fonds du ministère du Revenu rassemble des documents correspondant aux séries de gestion communes à l'ensemble des ministères et organismes gouvernementaux. Nous y retrouvons les archives du bureau du sous-ministre (principalement de la correspondance); les documents sur l'organisation et la gestion (orientations et priorités, plans de travail, plan d'organisation, politiques et directives, dossiers des comités, et rapports d'activités). Une série regroupe les documents concernant la législation et les affaires juridiques, particulièrement les opinions juridiques, les plaintes et les poursuites. D'autres séries rassemblent les documents relatifs à la gestion des ressources humaines (dossiers d'employés); des ressources financières (budget); des ressources matérielles; ainsi que des ressources informationnelles (informatique, bureautique et technologie). Finalement, une série porte sur les communications et les relations publiques (publications et allocutions). Ayant pour principale mission la perception des revenus fiscaux québécois, le ministère du Revenu produit des documents en lien avec la vérification et les enquêtes fiscales Parmi les documents en lien avec la mission du Ministère, le fonds comporte des documents sur la vérification et la perception sur les taxes et les impôts. Des dossiers de vérification des déclarations de revenus produites par les contribuables (particuliers et corporation) pour s’assurer que les montants versés au ministère sont conformes aux prescriptions des lois ont été échantillonnés. Le fonds comprend aussi des documents de vérification et de perception des paiements concernant la taxe de vente, les taxes sur le tabac, la taxe sur le carburant et les télécommunications. On retrouve dans le fonds d’archives des documents concernant l’application au nom du gouvernement fédéral la perception de la taxe sur produits et services (TPS) sur le territoire québécois. En ce qui concerne la vérification et les enquêtes s’assurant de l’exactitude des déclarations produites au Ministère par les contribuables ainsi que par les mandataires, le fonds comprend un échantillonnage de dossiers accréditations d'organismes de charité ou d’organismes artistiques. Un échantillonnage de dossiers de plaintes et de révisions de dossiers de contribuables qui nécessitent une action administrative se retrouve dans le fonds. Pour le volet perception fiscale, on retrouve plusieurs dossiers de successions et les héritages des personnes plus fortunées (plus de 100 000$ à 300 000$ selon les périodes). On retrouve aussi des successions étrangères, c'est-à-dire des successions possédant des biens au Québec ou des compagnies dont le siège social est au Québec et qui émettent des actions à l'étranger. Ces documents peuvent prendre la forme de transferts ou de taxes sur les successions et sont riches en informations sur l’histoire économique du secteur privé et familial. Aussi, les documents portant sur les programmes sociofiscaux (crédit de taxe, allocation familiale et allocation de logement), les programmes de perceptions et les orientations gouvernementales en matière de politique fiscale se retrouvent dans ce fonds d'archives. On retrouve des dossiers concernant la loi sur la mainmorte. Cette loi permet au compagnie constituée en corporation le droit d'acquérir et de posséder des terres et immeubles au Québec, pour les occuper elle-même ou y poursuivre ses affaires seulement

Untitled

Service de laboratoire. Ministère de la Santé

Ce dossier nous renseigne sur les méthodes de travail et les activités d'un laboratoire médical. Nous apercevons des techniciens effectuant des tests de cultures bactériennes à l'aide de canules, d'éprouvettes et de flacons. Ce reportage a été réalisé dans la région de Montréal pour le Service de laboratoire du ministère de la Santé

Principes

Ce dossier montre la manière dont l'aumônier envisage son propre rôle, tant sur le plan spirituel qu'éducatif. Il aborde des problèmes aussi divers que le rôle pastoral de l'aumônier, le rôle de l'aumônier au camp (après 1940), la méthode de travail (1954), les tâches pastorales de l'aumônier (1952-1961), la responsabilité laïque et l'assistance en JEC (1966), il propose enfin les «jalons de réflexions de quelques aumôniers à partir d'une révision de leur expérience en JEC» (2 juillet 1968). Il regroupe aussi des brochures, un livret intitulé Tâches pastorales de l'aumônier (Montréal, janvier 1956), des documents préparatoires et une synthèse de journées d'études. On y trouve également de la correspondance, des notes manuscrites et un questionnaire d'auto-critique

Ministère des Ressources naturelles et de la Faune

  • CA QUEBEC E78
  • Fonds
  • 1952-2001

Ce fonds d’archives porte sur l’organisation du travail, l’aménagement et l’exploitation de la faune, des terres et des forêts publiques des territoires de Montréal, de Laval, des Laurentides, de Lanaudière et de la Montérégie. Il s’agit de documents en provenance des Opérations régionales du ministère, plus spécifiquement de la Direction Expertise Énergie, Faune, Forêts, Mines et Territoire de Laval, Estrie, Montréal, Montérégie, Laurentides et Lanaudière. Il comprend les convocations, la documentation et les comptes rendus des réunions du Comité de coordination de la région de Montréal, volumes 1 à 16, 1993-2001; les comptes rendus des rencontres du Comité de direction sur l’organisation du travail de la direction générale de Montréal (Gestion du territoire public), 1997-1999; ceux des rencontres conjointes du Comité régional de coordination et du Comité de direction sur l’organisation du travail de la direction générale de Montréal (Gestion du territoire public), 1998-1999; ceux aussi des réunions du Comité interministériel régional - TPI Laurentides, 1997-1998; et des réunions des biologistes du Service de l’aménagement et de l’exploitation de la faune, 1986-1994; les protocoles d’ententes relatifs à la distribution de plants d’arbres, 1998-2000; des rapports statistiques annuels du Ministère de l'Énergie et des ressources - Service régional de l'analyse, Région 06 Montréal, ainsi que des études, inventaires et résultats de recherches sur des technologies de foresterie, 1994-1997. Il contient également des plans de gestion des terres et forêts publiques des territoires de la Rivière-Rouge et de L'Assomption-Matawin (1980-1981) du ministère de l'Énergie et des Ressources, ainsi que des rapports d'activités (1980-1992) de la Direction des opérations régionales de Montréal (DORM) du ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, tous hérités par le Ministère lors de transferts de compétence. Le fonds d'archives comprend 5 unités de rangement auxquelles sont rattachées les descriptions plus détaillées des documents (panorama 'Contenant')

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Organisation du travail du centre

La sous-série regroupe l'ensemble des débats et décisions concernant l'organisation du travail au Centre d'octobre 1981 à février 1984. Il s'agit de procès-verbaux et de comptes-rendus des assemblées de membres concernant l'organisation du travail. Les sujets abordés concernent les équipes de travail, l'embauche et l'intégration de nouvelles militantes

Rencontres

Ce dossier se compose de deux chemises de classement. La première concerne la préparation de la Jeunesse étudiante catholique canadienne au congrès interaméricain d'Action catholique qui se tint à Cuba, du 7 au 15 février 1949 : il s'agit d'une lettre adressée à Chicago pour demander les adresses des représentants et des mouvements de Jeunesse étudiante chrétienne qui se trouvent autour de la Floride, et la liste en question. La deuxième chemise porte sur la venue de représentants de la Jeunesse étudiante catholique cubaine à Montréal, du 8 au 15 septembre 1955, dans le but d'apprendre tout ce qui a trait au fondement, à l'organisation et aux méthodes de travail de la Jeunesse étudiante catholique et, à cet effet, demander au mouvement canadien de superviser son travail. Il s'agit de pièces de correspondance préparant la venue de la délégation cubaine et le rapport de cette rencontre