Prisons

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Prison de Trois-Rivières, construction

Ce dossier contient des photocopies de documents relatives à la construction de la prison de Trois-Rivières dont des actes notariés et des articles de journaux portant notamment sur François Baillargé et sur les sommes consacrées au parachèvement de la prison. Ces articles font aussi référence au projet de construction d'une prison à Sherbrooke. On y retrouve également un plan de la prison, un avis de pendaison et une lettre relative à la nomination d'un geôlier

Trois-Rivières - Saint-Maurice - Port

Retranscription dactylographiée de textes anciens : extraits de "l'inventaire des papiers de Léry" de 1939 "Lettres de Léry au conseil de marine" "les prisons et salles d'audiences... (20 octobre 1720)" et "... cachots et salle d'audiences... (25 septembre 1721)", extrait paru dans "Public Archives of Canada, S. Series, Internal Correspondence Lower Canada (2 novembre 1835) "Olivier Larue maître-maçon", extrait paru dans "Journaux de la Chambre d'Assemblée du Bas-Canada" du 15 janvier jusqu'au 22 mars 1817 "...François Baillairgé, architecte...", et en pochette : extrait de la minuterie de Me Badeau "Prison des Trois-Rivières... Fief Haut-Boc" passé le 3 juillet 1816

Plan de Montréal, en 1760, avec les fortifications entourant la ville à cette époque

Ce plan montre l'emplacement des endroits suivants à Montréal : la Citadelle; la prison de Montréal; la rivière Saint-Pierre; les châteaux de Ramezay, Maisonneuve et de Vaudreuil; les hôpitaux Général et de l'Hôtel-Dieu. Il indique aussi les rues suivantes : Saint-Charles; Saint-Claude; Saint-François-Xavier; Saint-Gabriel; Saint-Jacques; Saint-Joseph; Saint-Paul

Montréal vers 1760. Avec les fortifications entourant la ville à cette époque

Ce plan montre l'emplacement des endroits suivants à Montréal : la Citadelle; la prison de Montréal; la rivière Saint-Pierre; les châteaux de Ramezay, Maisonneuve et de Vaudreuil; les hôpitaux Général et de l'Hôtel-Dieu. Il indique aussi les rues suivantes : Saint-Charles; Saint-Claude; Saint-François-Xavier; Saint-Gabriel; Saint-Jacques; Saint-Joseph; Saint-Paul

Extrait d'un plan de Montréal en 1761 d'après Paul Labrosse

Ce plan montre l'emplacement des endroits suivants à Montréal : la place d'Armes; la prison de Montréal; l'Hôtel-Dieu de Montréal; les châteaux de Maisonneuve et de Vaudreuil; les fortifications; les Petite rivière et rivière Saint-Pierre. Il indique aussi les rues suivantes : Capitale; de l'Hôpital; du Saint-Sacrement; Notre-Dame; Saint-Charles; Saint-Claude; Saint-Denis; Saint-François-Xavier; Saint-Gabriel; Saint-Jacques; Saint-Jean; Saint-Jean-Baptiste; Saint-Joseph; Saint-Laurent; Saint-Nicolas; Saint-Paul; Saint-Pierre; Saint-Vincent; Sainte-Thérèse

Fonds Ministère de la Justice

  • CA QUEBEC E17
  • Fonds
  • 1765-2009

On retrouve des dossiers, des registres journaliers ainsi que des index d'enquêtes du coroner pour l’ensemble des districts judiciaires du Québec. Les registres couvrent les périodes suivantes: 1922-1953 (1960-01-036/2142, 2143, 2357 à 2385) et 1971-1986 (1999-02-003/1 à 16) alors que les index vont de 1939 à 1986 (303 017 et 303 019). Le contenu des dossiers de ce fonds diffère légèrement des dossiers conservés dans la Cour des sessions de la paix sous la juridiction Enquêtes du coroner (TP12,S?, SS26). Par conséquent, ce fonds offre un complément d’informations. Généralement, on y retrouve la copie du verdict du coroner, des documents afférents tels que le rapport de police, le rapport d’expertise médico-légale ou autre, de la correspondance, le mémoire de frais et, dans quelques cas, la transcription des notes sténographiques de l'enquête du coroner. Ce fonds comprend aussi des dossiers produits ou recueillis par le bureau du Procureur général du Québec avant la création du ministère de la Justice en 1965. Ces dossiers sont suivis de dossiers administratifs et fonctionnels de différentes unités administratives du ministère de la Justice. Les documents iconographiques du fonds comprennent des photographies d'un écrasement d'avion, de scènes de crime et de conférences de presse. Les documents audiovisuels du fonds contiennent un message publicitaire portant sur le contenu du nouveau type de bail qui doit maintenant être utilisé au Québec (1974) et un documentaire dramatisé illustrant les principales dispositions de la loi concernant les jeunes contrevenants (1984). Plusieurs bandes sonores font aussi partie du fonds. On retrouve avant tout des entrevues avec des politiciens et membres du système judiciaire sur le crime organisé, sur des enquêtes policières et des affaires ayant été très médiatisée

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Dossiers

Cette sous-série contient les documents formant les dossiers judiciaires. Il a été impossible de reconstituer les dossiers avec toutes ses pièces. Ainsi, plusieurs documents sont classés chronologiquement et il est recommandé aux chercheurs à la recherche d'une pièce à conviction, de consulter la liasse de documents de l'année où la dite pièce fut produite. Quoique très variables d'une année à l'autre, les documents que l'on retrouve le plus fréquemment sont les actes d'accusation, les listes de petit et grand jury, les citations à comparaître, les reconnaissances, les déclarations, les jugements et les sentences. En quantité moindre, on trouve aussi des requêtes (pour avoir une prison à Trois-Rivières, pour obtenir un permis d'aubergiste, etc.), des ex parte, des enquêtes du coroner, des listes de prisonniers, et des pardons obtenus. La numérotation des dossiers semble avoir commencé en 1812 mais elle est assez confuse. À cause de cette ambiguïté, la description au niveau des contenants ne contient pas d'informations sur les numéros de dossiers. En 1832, lorsque le système de numérotation devient régulier, le chercheur doit tenir compte que ce ne sont pas tous les dossiers qui portent un numéro. Ainsi, les séries Dossiers et Procès-verbaux d'audiences sont complémentaires. Dans l'un comme dans l'autre, on retrouve des informations uniques à la sous-série

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Administration judiciaire

Cette série comprend les nominations et assermentations, souvent sur la même pièce, des juges de paix pour le district de Montréal. La proclamation du 7 juin 1842 contient les noms de tous les juges de paix du district de Montréal avec leur lieux de pratique. Il s'y trouve aussi les assermentations de divers officiers de l'administration judiciaires du district de Montréal entre 1808 et le 25 juin 1893. Nous y retrouvons aussi des commissions entre 1842 et 1875, des registres de témoins entre 1864 et 1881, de la correspondance diverse entre 1842 et 1875, des pardons entre 1845 et 1855, des serments d'allégeances et d'offices des députés régistrateur, des calendriers des prisons et des mandats divers entre 1845 et 1866 ainsi que des pièces justificatives entre 1846 et 1884 et quelques estimés de paie pour la police de la frontière (Government constabulary for frontier services)

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