Propriétaires

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Index généraux pour les terres

Cette sous-série comprend une table générale des titres de concessions, des ratifications etc. contenues dans les Insinuations du Conseil supérieur, le Registre d'intendance et les Cahiers d'intendance. On retrouve également l'index des noms de propriétaires d'emplacements dans la ville de Québec, l'index des seigneuries, l'index des concessions et des ratifications et un index alphabétique pour faciliter les recherches dans la table générale des concessions

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Index

Cette sous-sous-série réunit les index des raisons sociales. Ces derniers s'avèrent des outils de recherche essentiels dans les cas où le chercheur ignore le numéro exact de la déclaration de raison sociale. Les index sont manquants du 28 avril 1895 jusqu'en 1948. Les index des raisons sociales et des propriétaires s'échelonnent du 11 avril 1885 au 28 avril 1895. Les index de 1948 à 1988 réfèrent au nom des compagnies et des compagnies à numéros. Enfin, les index des propriétaires sont disponibles pour cette même période. L'index couvrant la période 1988-1993 se présente sous forme de rapport informatique imprimé. Cet index est organisé en ordre alphabétique au nom de l'entreprise. Quant aux compagnies à numéros, elles se retrouvent à la fin de l'index après la lettre Z. Chacune des raisons sociales est suivie du nom et du prénom du demandeur, de la nature de la demande (code 73: formation; code 74: amendement; code 75: dissolution) ainsi que du numéro de dossier correspondant

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News. Blue Bonnets Auto

Le vendeur de Blue Bonnets Automobile du boulevard Décarie à Montréal remet les clés de la voiture neuve à la petite fille des nouveaux propriétaires qui est assise sur le capot. Les parents et un autre vendeur se tiennent à côté du véhicule

Papiers terriers de la Compagnie des Indes occidentales et du Domaine du roi

La série Papier terrier du Domaine nous permet de retracer de l'information sur des concessions de seigneuries (droits et devoirs des seigneurs, les dimensions et limites des seigneuries), des fiefs et des titres de propriétés, des seigneuries (étendue de la terre, bâtiments sur le domaine, terres cultivables, etc.), des déclarations de censitaires ainsi que des index de concessions, de ratifications, de noms des propriétaires et des seigneuries. Cette série comprend les cinq sous-séries suivantes : Cahiers d'intendance, Fois et hommage, Aveux et dénombrements, Déclarations des censitaires du roi, Index généraux pour les terres

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