Propriété foncière - Vente

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Documents personnels

Le dossier témoigne de la vie personnelle de Gabrielle Messier. Le dossier contient des contrats notariés en lien avec l’achat et la vente d’une propriété, le passeport de Gabrielle Messier, une convocation à une réunion de son Alma mater, une copie de son acte de baptême et un état de ses revenus

Requêtes

Cette série ne regroupe que 19 documents épars adressés à l'intendant par des particuliers de la colonie. Qu'il s'agisse de confirmation de titres de noblesse ou de fourniture de vivres à une pauvresse, ces pièces, sauf exception, portent rarement sur un sujet d'intérêt collectif. C'est le cas par exemple de la construction des fortifications de Montréal. On y trouve, entre autres, les sujets suivants: Nomination de tuteurs, successions, droits de propriété, ventes, réclamations non-honorées, ordre à comparaître, renvoi à des cours instituées

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B.-A. Scott

Ce dossier contient 10 documents manuscrits originaux dont : 4 demandes d'achat de bois du Révd. Jos. Roy (Lac Bouchette), 4 reçus et une lettre. Il contient aussi l'acte de vente d'une terre de Thomas Bouchard à B.A. Scott signé devant le notaire Joseph Girard. Il serait intéressant de consulter le dossier: P2, S1, D45

Fonds Calvin Amaron

  • CA QUEBEC P612
  • Fonds
  • 1849-1917

Ce fonds nous donne un aperçu de la carrière religieuse de ce ministre presbytérien. Nous y retrouvons principalement sa correspondance, ses sermons et ses essais. Parmi ses principaux correspondants, mentionnons, entre autres, J.W. Kilgour, S.J. Taylor, Charles Biéler, A.J. Mowatt, George R. Lighthall, Albert Sauvé, Samuel H. Lee, Robert H. Warden, Charles Chiniquy et Louis-Joseph-Amédée Papineau. Les sujets de sa correspondance concernent, entre autres, les affaires courantes de l'église, la vente de sa propriété à Springfield (Massachusetts, États-Unis d'Amérique), les classes du dimanche (Sunday School) à Joliette ainsi que la vie, l'oeuvre et le décès de Charles Chiniquy. Ses sermons et essais portent les titres suivants : «Des progrès du protestantisme de la France», «La suppression de l'intempérance», «Discours de tempérance», «La religion dans la famille», «Luther et la Réforme», «La question scolaire dans l'Ontario», «Pourquoi nous restons Protestants», «Devoirs nationaux», «Le patriotisme et la langue française», «John Calvin, the French and Genevan Reformer», «Is Poverty as Great an Evil as Ignorance ?» et «The Liberal Tendancy among French Canadians». Ce fonds comprend également les demandes pour qu'il accepte de prendre en charge les ministères suivants : St. Andrew's Presbyterian Church, Trois-Rivières et St. John's French Presbyterian Church à Montréal, maintenant connu sous l'appellation de l'Église unie Saint-Jean (P603,S4,SS2)

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Papiers Thomas Noël (I-VII)

Ce dossier contient 6 copies d'actes notariés et une entente devant témoin (Joseph Noël et Charles Potvin) relatifs à Thomas Noël et/ou sa famille. Ils se divisent ainsi: une entente devant témoins, 3 ratifications de vente (par Thomas Noël à Joseph Noël et, par Louis Desbiens à Thomas et Joseph Noël), une quittance (par Mme. Dina Labrie, veuve de feu Rémy Hudon, en faveur de M. Étienne Vendale), tous quatre produits par le notaire Joseph Pierre Gagnon et deux copies de minutes du notaire Lauréat Pelletier

Fonds Intendants

  • CA QUEBEC E1
  • Fonds
  • 1626-1760

Le fonds Intendants nous permet d'apprécier, à travers les procès-verbaux, la correspondance, les ordonnances et les requêtes, le travail réalisé par les intendants à l'époque de la Nouvelle-France en ce qui a trait à leur administration de la vie coloniale. Les intendants gèrent les fonds publics, président le Conseil supérieur, sont juges souverains en matière civile, interprètent le droit féodal et élaborent et appliquent toute la réglementation relative à la police, au commerce, aux prix, à la monnaie, à la milice, à la mise en valeur des terres et aux droits seigneuriaux. L'autorité des intendants s'affirme aussi sur plusieurs hauts fonctionnaires comme le grand voyer, l'ingénieur du roi, les arpenteurs royaux et le commissaire de la marine. Les chercheurs intéressés par l'époque du Régime français en Nouvelle-France trouveront donc une multitude de renseignements utiles sur différents aspects de la vie coloniale de nos ancêtres. Le fonds comprend les quatre séries suivantes : Ordonnances, Requêtes, Registres d'intendance et Papier terrier du Domaine. Cette dernière série comprend à son tour les cinq sous-séries suivantes : Cahiers d'intendance, Fois et hommage, Aveux et dénombrements, Déclarations des censitaires du roi, Index généraux pour les terres. Ce fonds se compose donc des documents produits ou reçus par les onze intendants suivants durant leur administration : Jean Talon (1665-1668 et 1670-1672), Claude de Bouteroue (1668-1670), Jacques Duchesneau de La Doussinière et d'Ambault (1675-1682), Jacques de Meulles (1682-1686), Jean Bochart de Champigny (1686-1702), François de Boische de Beauharnois (1702-1705), Jacques Raudot avec l'aide de son fils Antoine-Denis Raudot (1705-1710), Michel Bégon (1710-1726), Claude-Thomas Dupuy (1726-1728), Gilles Hocquart (1729-1748) et François Bigot (1748-1760)

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